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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Élections municipales
        • Régime de la loi du 5 avril 1884
          • 2 M 5/274 Modification de sectionnements électoraux en conséquence de l'article 12 de la loi du 5 avril 1884 : correspondance, procès-verbal d'enquêtes, plans des communes intéressées 1884-1888
            • Scrutins des 4 et 11 mai 1884
              • 2 M 5/179 Instructions, circulaires ministérielles, statistique des élections 1884
                • Procès-verbaux
                • 2 M 5/185 Protestations contre les élections municipales de 63 communes 1884
                • Élections des maires et adjoints
                  • 2 M 5/186 Élection des maires et adjoints des communes chefs-lieux d'arrondissement et de canton : procès-verbaux mai 1884
                  • 2 M 5/187/1 État des maires et adjoints du département 1884
                  • 2 M 5/187/2 Maires et adjoints : listes et notes politiques sur chacun d'eux 1884
                  • 2 M 5/188 Protestations contre l'élection des maires des communes d'Aisy-sur-Armançon, Milly, Monéteau, Moutiers juin 1884
                  • Scrutins de juin 1884 à avril 1888
                    • Scrutins des 6 et 13 mai 1888
                      • 2 M 5/276 Procès-verbaux 1888
                        • Tableaux d'ordre des conseils municipaux
                          • 2 M 5/197 Auxerre. Avallon 1888
                          • 2 M 5/198 Joigny. Sens. Tonnerre 1888
                        • 2 M 5/199 Statistique des élections de 1888, rapports des sous-préfets 1888
                        • 2 M 5/200 Pourvois en Conseil d'État contre des arrêtés du Conseil de Préfecture 1888
                        • Scrutin de 1888
                          • Scrutins de juin 1888 à avril 1892
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