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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Élections aux chambres législatives, plébiscites
        • Consulat et Premier Empire
          • 2 M 1/1 Décrets, circulaires, instructions an X-1809
          • 2 M 1/251 Hérédité impériale : relevé des votes par communes an XII
          • 2 M 1/252 Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire : relevé des votes avril 1815
            • Établissement des listes des notables
              • Listes des plus imposés
                • Formation des collèges électoraux
                  • 2 M 1/9 Décrets du Premier Consul, puis de l'Empereur, portant nomination des présidents des collèges électoraux de canton, d'arrondissement et de département, liste de présentation an XI-1810
                  • 2 M 1/10 Légionnaires adjoints aux collèges électoraux en vertu de l'art. 99 de l'Acte des Constitutions de l'Empire du 28 floréal an XII et de l'art. 3 de l'Acte des Constitutions du 22 février 1806 1806-1815
                  • 2 M 1/11 Division en sections des assemblées de cantons, conformément à l'art. 6 du senatus-consulte du 16 thermidor an X et de l'art. 9 du décret du 17 janvier 1806 1807
                  • 2 M 1/12 Membres des collèges électoraux de l'arrondissement communal de Sens et du département : liste an XI
                    • Assemblées cantonales
                      • 2 M 1/13 Auxerre et Saint-Sauveur an XI-an XII
                      • 2 M 1/14 Sens, Chéroy, Pont-sur-Yonne, Sergines et Villeneuve-sur-Vanne an XII
                  • 2 M 1/15 Procès-verbal des opérations du collège électoral du département. Candidats élus : Petiet et Gau ventôse an XII
                    • Scrutin de floréal an XIII
                      • 2 M 1/16 Opérations des collèges électoraux d'arrondissement pour la désignation, par chacun d'eux, de deux candidats : procès-verbaux an XIII
                      • 2 M 1/17 Renseignements sur les candidats élus : correspondance an XIII
                      • Élection des membres des collèges électoraux
                          • Opérations des assemblées cantonales : procès-verbaux
                            • 2 M 1/18 Auxerre septembre 1810
                            • 2 M 1/19 Avallon septembre 1810
                            • 2 M 1/20 Joigny septembre 1810
                              • Sens
                                • Tonnerre
                              • Scrutin du 11 février 1811
                                  • Opérations des collèges électoraux : procès-verbaux
                                    • 2 M 1/26 Du département 1811
                                    • 2 M 1/27 De l'arrondissement de Tonnerre 1811


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