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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Présentation des notices

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    • Élections aux chambres législatives, plébiscites
        • Consulat et Premier Empire
            • Formation des collèges électoraux
              • 2 M 1/9 Décrets du Premier Consul, puis de l'Empereur, portant nomination des présidents des collèges électoraux de canton, d'arrondissement et de département, liste de présentation an XI-1810
              • 2 M 1/10 Légionnaires adjoints aux collèges électoraux en vertu de l'art. 99 de l'Acte des Constitutions de l'Empire du 28 floréal an XII et de l'art. 3 de l'Acte des Constitutions du 22 février 1806 1806-1815
              • 2 M 1/11 Division en sections des assemblées de cantons, conformément à l'art. 6 du senatus-consulte du 16 thermidor an X et de l'art. 9 du décret du 17 janvier 1806 1807
              • 2 M 1/12 Membres des collèges électoraux de l'arrondissement communal de Sens et du département : liste an XI
                • Assemblées cantonales
                  • 2 M 1/13 Auxerre et Saint-Sauveur an XI-an XII
                  • 2 M 1/14 Sens, Chéroy, Pont-sur-Yonne, Sergines et Villeneuve-sur-Vanne an XII


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