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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Présentation des notices

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    • Élections aux chambres législatives, plébiscites
        • Monarchie de Juillet
            • Scrutin du 5 juillet 1831
              • 2 M 1/52 Instructions, correspondance 1831
              • 2 M 1/53 Opérations des cinq collèges électoraux du département, pour l'élection par chacun d'eux d'un député : procès-verbaux 1831
              • 2 M 1/54 Registres des arrêtés préfectoraux pris dans les cas prévus par les art. 32 et 71 de la loi du 19 avril 1831. Registre des réclamations dressé en conformité de l'article 23 de ladite loi 1831


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