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Police générale et administrativeNombre de notices : 1257

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Sommaire

 

    Présentation des notices

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      • Étrangers
          • Réfugiés politiques
              • Polonais
                • 3 M 11/19/1 * État général : état alphabétique des polonais réfugiés 1833
                  • Dossiers individuels
                    • 3 M 11/19/2 Abr-Bogd 1833-1846
                    • 3 M 11/20 Bogu-Bud 1833-1849
                    • 3 M 11/21 C 1831-1849
                    • 3 M 11/22 D 1833-1851
                    • 3 M 11/23 F-H 1833-1852
                    • 3 M 11/24 J-Kie 1833
                    • 3 M 11/25 Kli-Kum 1833
                    • 3 M 11/26 L-Modl 1833
                    • 3 M 11/27 Modz-N 1833-1853
                    • 3 M 11/28 O-P 1833-1854
                    • 3 M 11/29 Rad-Rut 1833-1853
                    • 3 M 11/30 Ryd-Sen 1833-1853
                    • 3 M 11/31 Sie-Sze 1833-1852
                    • 3 M 11/32 T-Wol 1833-1854
                    • 3 M 11/33 Wrz-Z 1833-1848
                  • Espagnols
                    • 3 M 11/34 Circulaires ministérielles 1834-1841
                    • 3 M 11/35 États nominatifs : mutations 1842-1851
                    • 3 M 11/36 Réfugiés dirigés dans l'Yonne 1835-1849
                    • 3 M 11/37 Réfugiés dirigés de l'Yonne sur d'autres départements, ou l'Espagne, ou traversant le département 1835-1849
                    • 3 M 11/38 Réfugiés christinos de la «seconde émigration» 1841-1842
                      • Dossiers individuels
                        • 3 M 11/39 A-B 1837-1853
                        • 3 M 11/40 C 1837-1851
                        • 3 M 11/41 D-F 1837-1848
                        • 3 M 11/42 G-L 1836-1850
                        • 3 M 11/43 M 1838-1853
                        • 3 M 11/44 N-P 1834-1851
                        • 3 M 11/45 R-Y 1835-1851
                  • 3 M 11/46 Réfugiés bavarois, hongrois, polonais et autres, expulsés de Suisse et dirigés, par Tonnerre, sur le Havre, pour être embarqués à destination de l'Angleterre et de l'Amérique 1851
                    • Réfugiés hanovriens
                    • 3 M 11/49 Demandes d'engagement dans la Légion étrangère par des officiers réfugiés, italiens et polonais 1831-1837
                    • 3 M 11/50 États nominatifs des «étrangers non admis aux subsides», dressés en conformité de la circulaire ministérielle du 15 février 1838 1838-1841
                    • 3 M 11/51 États nominatifs par commune, des étrangers résidant dans l'Yonne, dressés en vertu de la circulaire du ministre de l'Intérieur du 12 septembre et de l'arrêté préfectoral du 13 septembre 1851 1851-1853
                      • États nominatifs, par communes et nationalités, des étrangers résidant dans l'Yonne
                      • 3 M 11/57 Circulaires et correspondance relatives à l'exécution du décret du 2 octobre 1888 et de la loi du 8 août 1893 sur les étrangers (1889-1894, 1911-1912, 1916) 1889-1916
                        • État général nominatif, par nationalité, des étrangers résidant ou ayant résidé dans le département de l'Yonne qui ont satisfait à la déclaration de résidence
                          • État (A) nominatif et par nationalité des étrangers qui se sont conformés à la loi du 8 août 1893, comme exerçant une profession, un commerce ou une industrie et qui ont déjà fait la déclaration prescrite par les décrets des 2 et 27 octobre 1888
                            • État (B) des étrangers exerçant une profession, un commerce ou une industrie qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence
                            • 3 M 11/77 Liste (n° 1) nominative mensuelle des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence dans les mairies du département août 1914-novembre 1920
                              • Liste (n° 2) nominative mensuelle et départementale des étrangers de différentes nationalités qui ont quitté la commune de leur résidence ou qui sont décédés
                                • Statistique semestrielle des étrangers dressés par les maires (2e semestre 1900) : états nominatifs par communes et par nationalités
                                  • 3 M 11/81 Auxerre, Avallon, Joigny juillet-décembre 1900
                                  • 3 M 11/82 Sens, Tonnerre juillet-décembre 1900
                                  • États numériques semestriels des étrangers : récapitulation par arrondissements
                                  • 3 M 11/89 Enquête, en exécution de la circulaire ministérielle du 5 janvier 1909, sur le nombre des étrangers résidant à demeure dans le département 1909
                                    • Recensement par communes de tous les étrangers, sans distinction de nationalité, en résidence dans le département au 30 avril 1918
                                    • 3 M 11/95 Statistique comparative des étrangers en 1918, 1919 et 1920, avec indication de leur profession 1918-1920
                                    • 3 M 11/96 État des droits perçus pour les extraits de la délivrance des extraits d'immatriculation des étrangers 1908-1937
                                    • 3 M 11/97 Arrondissement de Joigny : états mensuels numériques des permis de séjour délivrés par les mairies 1891-1897
                                      • Surveillance, pendant la guerre, des étrangers appartenant aux puissances ennemies
                                      • 3 M 11/101 Instructions, circulaires (1889-1924). Réintégration des Alsaciens-Lorrains (1920) 1889-1924
                                      • 3 M 11/102 Délivrance de permis de séjour et de cartes d'identité à des étrangers en résidence dans le département, correspondance diverse 1914-1924
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