yonne-archives.fr - les archives départementales de l'Yonne

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Police générale et administrativeNombre de notices : 1257

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates
Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
    • Contrôle de l'esprit public
        • Consulat et Empire
          • 3 M 1/1 Circulaires du ministre de la Police, du ministre de l'Intérieur, du ministre de la Justice et du conseiller d'État chargé du 2e arrondissement de la Police générale de l'Empire an VIII-an XII
          • 3 M 1/2 Prestation de serment par les fonctionnaires publics prairial an XII
            • Rapports des sous-préfets et rapports généraux du préfet sur la situation morale, politique et économique de leurs circonscriptions
            • 3 M 1/9 Renseignements sur les citoyens propres à remplir des fonctions publiques an IX-an X
              • Enquête sur les familles «les plus marquantes» du département
                • 3 M 1/10 1809 1809
                • 3 M 1/11 Pièces générales 1810-1811
                  • Par arrondissements
                    • 3 M 1/12 Auxerre. Avallon. Joigny 1810-1811
                    • 3 M 1/13 Tonnerre 1810-1811
                  • Émigrés
                    • 3 M 1/14 Circulaires du ministre de la Police générale relatives aux émigrés rentrés en France an VllI-an XII
                      • Exécution de l'arrêté des consuls du 28 vendémiaire an IX, autorisant la rentrée en France de certains émigrés
                        • Exécution du sénatus-consulte du 6 floréal an X, portant amnistie en faveur des émigrés, sauf les exceptions portées par l'art. 10
                          • Surveillance exercée sur les émigrés amnistiés en conformité de l'art. 12 du sénatus-consulte du 6 floréal an X : dossiers individuels
                            • 3 M 1/19 A-C an X-1813
                            • 3 M 1/20 D-L an VIII-1810
                            • 3 M 1/21 M-W an X-1909
                          • 3 M 1/22 Exécution du décret du 24 avril 1810 portant amnistie en faveur des émigrés non compris dans le sénatus-consulte du 6 floréal an X, qui ont porté les armes contre la France 1810
                          • 3 M 1/23 Exécution de l'arrêté des Consuls du 25 thermidor an VIII, portant amnistie en faveur des habitants des départements de l'ouest (Chouans), mis hors de la Constitution par la loi du 23 nivôse an VIII. Mise en surveillance dans l'Yonne de treize Chouans arrêtés dans la Sarthe (1813) 1813
                          • Enquêtes relatives à des conspirateurs ou prétendus tels
                          • 3 M 1/26 Participation du département aux frais de la guerre contre l'Angleterre an XI
                          • 3 M 1/27 Circulaires et adresses à l'occasion du sénatus-consulte du 9 octobre 1813 portant levée de 280.000 hommes 1813
                            • Individus placés en surveillance dans le département de l'Yonne sous le Consulat et l'Empire
                                • Généralités
                                  • 3 M 1/28 États divers et correspondance générale an VIII-1814
                                  • 3 M 1/326 Correspondance an VIII-1817
                                  • Dossiers individuels
                                    • 3 M 1/29 A-B an VIII-1816
                                    • 3 M 1/30 C an XII-1814
                                    • 3 M 1/31 D an XII-1813
                                    • 3 M 1/32 F-G an VIII-1813
                                    • 3 M 1/33 H-L an VIII-1814
                                    • 3 M 1/34 M-N an XII-1813
                                    • 3 M 1/35 P an X-1813
                            Voir par page :50 100 150 200 250 300 350 400 


                            Les Autres Sites du Département

                            Plan Synthétique du Portail Départemental