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Police générale et administrativeNombre de notices : 1257

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Associations
      • 3 M 4/1 Enquêtes sur les sociétés secrètes 1816
      • 3 M 4/2 Exécution de la loi du 10 avril 1834 sur les associations. Statistique des sociétés existant dans le département 1834
      • 3 M 4/3 Enquêtes, en exécution d'une circulaire ministérielle du 8 février 1843, sur les sociétés de toute nature existant dans le département 1838-1845
      • 3 M 4/4 Enquête, en exécution d'une circulaire ministérielle du 7 juillet 1852, sur les sociétés de secours mutuels visées à l'article 14 du décret du 26 juillet 1848 1852
        • Sociétés de bienfaisance dites sociétés ou conférences de Saint-Vincent de Paul
          • Loges maçonniques
          • 3 M 4/10 Société constituée antérieurement à la loi du 10 avril 1834 (Association de secours mutuels de Sens) 1832
            • Associations constituées sous le régime de la loi du 10 avril 1834 ou antérieurement à celle du 1er juillet 1901 : déclarations, statuts
              • 3 M 4/11 1834-1841 1834-1841
              • 3 M 4/12 1841-1846 1842-1846
              • 3 M 4/13 1849-1850 1849-1850
              • 3 M 4/14 1851-1859 1851-1859
              • 3 M 4/15 1861-1867 1861-1867
              • 3 M 4/16 1865-1878 1871-1878
              • 3 M 4/17 1880-1882 1880-1882
              • 3 M 4/18 1878-1894 1878-1889
              • 3 M 4/19 1889-1901 1889-1894
              • Déclaration des associations créées conformément à la loi du 1er juillet 1901
              • 3 M 4/25 Associations régies par la loi de 1901 : correspondances diverses 1907-1925
                • Enquête départementale sur les groupements politiques, sociaux, économiques et congréganistes : états par communes
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