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Police générale et administrativeNombre de notices : 1257

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Émigration, colonisation
        • Colonisation
            • Algérie
              • 3 M 19/1 Circulaires relatives à la colonisation. Législation sur les concessions de terre en Algérie 1845-1875
                • Demandes de passage gratuit pour l'Algérie
                • 3 M 19/4 États trimestriels des avances faites par les receveurs municipaux d'Auxerre, Avallon, Joigny, Sens et Tonnerre à des cultivateurs et ouvriers colons autorisés à passer en Algérie 1846-1876
                • 3 M 19/5 États trimestriels nominatifs des cultivateurs et ouvriers colons autorisés à passer en Algérie, auxquels des avances ont été faites par les receveurs municipaux de Sens, Tonnerre et par ceux d'Avallon (1847), Joigny (1847) et Sens (1847, 1849-1851). 1847-1871
                • 3 M 19/7 Vente de terrains, demandes d'émigration, frais de passage 1858-1888
                  • Adjudication de terrains domaniaux
                • 3 M 19/6 Demandes de transport en Nouvelle-Calédonie 1874
                • 3 M 19/10 Demandes de concessions de terres dans les colonies (1889-1923). Demandes de postes outre-mer (1921-1930) 1889-1930


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