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Police générale et administrativeNombre de notices : 1257

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Présentation des notices

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    • Usages locaux
        • Enquête sur les usages locaux consécutive aux circulaires du ministre de l'Intérieur du 26 juillet 1844 et du ministre de l'Agriculture et du Commerce du 5 juillet 1850 et du 15 février 1855
          • 3 M 23/1 Instructions, arrêtés, correspondance. 1855-1861
          • 3 M 23/2 Composition des commissions cantonales d'Avallon, Joigny, Sens, Tonnerre 1855-1861
          • 3 M 23/3 Questionnaire soumis aux commissions cantonales. 1855-1861
            • Délibérations, travaux, réponses des commissions cantonales
              • 3 M 23/4 Ancy-le-Franc-Flogny 1855-1861
              • 3 M 23/5 Guillon-Saint-Sauveur 1855-1861
              • 3 M 23/6 Seignelay-Villeneuve-l'Archevêque 1855-1861
          • 3 M 23/7 Vœu du Conseil général : arrêté préfectoral, constitution des commissions centrale et cantonales : correspondance 1910-1923
            • Enquête sur les usages locaux provoquée par un vœu du Conseil général de l'Yonne du 23 août 1910 et organisée par arrêté préfectoral du 31 décembre 1910


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