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Les Archives Départementales

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PopulationNombre de notices : 7566

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Sommaire

 

    Présentation du fonds

    -+
    • par Claude HOHL

    • Archives départementales de l'Yonne

    • Auxerre - 1979

    • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 6-2.3 du lundi 27 avril 2015. Date de l'export : vendredi 11 septembre 2015 (11:01 h). Encodage XML EAD réalisé en 2013 par Séverine Vidal, adjointe territoriale du patrimoine de 1ère classe, sous la direction de Pierre-Frédéric BRAU, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

    • Contexte :

    • Nom du producteur

      Yonne. Préfecture

    • Modalités d'entrée

      Versement

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      La sous-série 7 M regroupe des documents produits par la préfecture de l'Yonne dans le cadre de ses missions relatives à la population (statistiques, suivi des mouvements et contrôles numériques, suivi de l'état civil, première instructino des demandes de naturalisation d'étrangers).

    • Mode de classement

      Contrairement aux préconisations de la circulaire AD 65-29 du 19 décembre 1965, reprises par la circulaire AD 98-8 du 28 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales, la sous-série 7 M des archives départementales de l'Yonne correspond aux documents relatifs à la population (statistiques, recensement, naturalisation, étrangers) et non à l'agriculture, eaux et forêts.

      La troisième série des tables décennales, celle dressée par la Préfecture est classée sous la cote 7 M 5.

    • Conditions d'accès et d'utilisation :

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproduction

      Conformément au règlement de la salle de lecture



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