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Agriculture, eaux et forêtsNombre de notices : 1261

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Forêts
        • Forêts domaniales : gestion
          • 8 M 18/41 Instructions (1834, 1852) 1834-1852
            • Forêts, délimitation : procès-verbaux de délimitation générale, décrets, ordonnances, plans et procès-verbaux de bornage.
              • 8 M 18/42 Forêt de l'Abbesse (1845-1856). Partie de Gouy-d'Arcy (1826). 1826-1856
              • 8 M 18/43 Forêt de Béon 1820-1823
              • 8 M 18/44 Forêt de Chassigny 1840-1845
              • 8 M 18/45 Forêt de Châtel-Gérard 1826-1849
              • 8 M 18/46 Forêt de Chauffour 1839-1846
              • 8 M 18/47 Forêt Au Duc (1842-1856) 1842-1856
              • 8 M 18/48 Forêt de Ferrières (1842-1846) 1838-1846
              • 8 M 18/49 Forêt de Frétoy 1840-1850
              • 8 M 18/50 Forêt de Gland 1835-1851
              • 8 M 18/51 Forêt de Gros-Buisson 1940
              • 8 M 18/52 Forêt de L'Hâte-aux-Verds 1830-1834
              • 8 M 18/53 Forêt de Panfol 1841-1852
              • 8 M 18/54 Forêt des Petites-Rajeuses 1857-1858
              • 8 M 18/55 Forêt de Pontigny 1857-1859
              • 8 M 18/56 Forêt de Saint-Jean 1838-1847
              • 8 M 18/57 Forêt de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes 1850-1857
              • 8 M 18/58 Forêt du Thureau-du-Bar (1856-1860) 1844-1860
              • 8 M 18/59 Forêt de Vauluisant 1850-1851
            • 8 M 18/60 Revendication par l'État de la forêt de la Petite Rajeuse. - Contentieux avec la fabrique de l'église de Sens 1852-1856
              • Concessions de passage temporaire
              • 8 M 18/65 Constructions à distance prohibée, constructions de cabanes de chasse 1842-1920
              • 8 M 18/66 Ouvertures de carrières, extractions de matériaux 1867-1921
                • Concessions de terrains, pacage de bestiaux, demandes de coupes de bois et de bois mort, concession de prise d'eau, exploitations accidentelles, ramassage de feuilles et de bois morts, ouvertures et entretien de chemins vicinaux et ruraux
                • 8 M 18/69 Produits divers recouvrés par les Domaines 1859-1895
                • 8 M 18/70 Cessions par l'État aux communes et acquisitions par l'administration forestière (1851-1893). Acquisitions de forêts par l'État (1932-1939) 1932-1939
                • 8 M 18/71 Transactions et adjudications 1932-1894
                  • Droit de chasse
                  • 8 M 18/74 Remboursements pour moins de mesure ou sur mesure (1850-1882) ; diverses réclamations, plaintes et demandes de renseignements, travaux de repeuplement et travaux d'amélioration, incendies (1882-1914) 1850-1914


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