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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Accolay
          • 2 O 132 Personnel: nominations et traitements (an VII -1939)
            Police : arrêtés (1923 -1939) anVII-1939
          • 2 O 133 Mairie, école : construction d'une maison d'école avec mairie (1865-1897), Construction d'une école maternelle (1882-1887), Construction d'une école enfantine (1888-1891), réparations aux bâtiments scolaires, achat de mobilier scolaire (1876-1911), rétribution scolaire (1874 -1875), fournitures scolaires (1897-1924) 1865-1924
          • 2 O 134 Autres bâtiments civils et équipement 1886-1920
          • 2 O 135 Église : réparations (an X-1894)
            Presbytère : acquisition, réparations et vente (1824 -1910)
            Cimetière : translation (1849 -1850), agrandissement (1899 -1905), Concessions (1852 -1933) an X-1905
          • 2 O 136 Travaux communaux : projet de construction d'un pont sur la Cure (1818 -1832), Construction d'une halte sur le chemin de fer (1891), démolition d'immeuble et aménagement de la partie restante en poste de police (1906), travaux de construction de cabanes paragrêle (1907), réparations aux lavoirs et murs du cimetière (1923), Construction d'un abri pour la distillation (1925)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1869 -1928) 1818-1928
          • 2 O 137 Eau : adduction d'eau potable (1924 -1933)
            Éclairage : éclairage des rues (1891-1932) 1891-1924
          • 2 O 138 Biens communaux, bois et revenus : amodiations et baux de prés, bail de droit de chasse, aliénations de parcelles de terrains, vente de bois communaux (an VIII -1870), droit de place (1885 -1925)
            Vaine pâture (1909 -1910) an VIII-1925
          • 2 O 139 Extraits de délibération du conseil municipal 1835-1938
          • Aigremont
            • 2 O 140 Personnel : nominations et traitements (an IX-1937) an IX-1937
            • 2 O 141 École : réparations (1859), Construction d'une nouvelle école (1868-1880), mobilier scolaire (1873-1882, 1911), Construction d'un bûcher (1899), Construction d'un mur de clôture (1904-1905), travaux d'appropriation de l'école mixte (1901)
              Mairie : réparations (1811) 1859-1911
            • 2 O 142 Autres bâtiments civils et équipement 1868-1907
            • 2 O 143 Église : reconstruction (1851-1859), réfection du clocher (1890-1891)
              Presbytère : location d'une maison (1873)
              Cimetière : acquisition de terrains (1857, 1884), revendication d'un terrain par le sieur Roard (1856), Construction d'une sacristie (1856), Plainte du sieur Étienne Droin (1885), entretien du cimetière (1887), Concessions (1885-1923) 1851-1923
            • 2 O 144 Eau : construction d'une citerne (1895), Construction d'une mare (1910), Comblement de la mare (1914), acquisition de pompes pour les puits (1900 -1904)
              Éclairage : électrification des rues et bâtiments communaux (1928) 1895-1928
            • 2 O 145 Biens communaux, bois et revenus : baux emphytéotiques des biens dont M. Delamalle a été doté (1732-1854), échanges de terrains (1858-1860), acquisitions de terrains (1877-1904) 1732-1904
            • 2 O 146 Ventes d'arbres et de broussailles (1893-1902)
              Vaine pâture (1853-1905) 1853-1905
            • 2 O 147 Déficit : Affaires diverses : fête nationale du 22 septembre 1892 (1892 -1905), réquisition d'un cheval par les Allemands (1871), extraits de délibérations du conseil municipal (1887-1941) 1871-1941
            • 2 O 4356 Extraits de délibérations budgétaires (1904-1941), fêtes (1892), divers (1871-1922) 1904-1941
            • Aillant-sur-Tholon
              • 2 O 148 Personnel : nominations et traitements (1837-1929) 1837-1937
              • 2 O 149 École : reconstruction des maisons d'école (1855), 4 plans, mobilier scolaire (1856), démolition de l'ancienne école de garçons (1857), Construction d'une pompe dans les bâtiments (1866), acquisition d'un terrain pour l'aménagement en jardin (1869), établissement d'un gymnase dans l'école des garçons, demande d'agrès (1876), bibliothèque scolaire (1876), Création d'un emploi d'institutrice adjointe (1883), travaux d'aménagement à l'école des filles (1883), ouverture d'une école libre (1883), ouverture d'une école maternelle libre (1883), réparations aux École et aux murs de clôture (1888), acquisition de mobilier (1903), incendie aux École (1910), Construction de préaux couverts aux École (1936).
                Mairie : construction (an II-1838), aménagement de la salle de la justice de Paix (1880), restauration du grand salon (1883), réfection de la couverture (1924), restauration (1937) 1855-1936
              • 2 O 150 Autres bâtiments civils et équipement 1833-1939
              • 2 O 151 Église et presbytère : réparations (1822), reconstruction de l'église : expropriations, emprunts, devis, 8 plans et dessins par Viollet Le Duc (1862-1879), Presbytère : réparations (1857)
                Cimetière : acquisition de terrains (1828), Construction des murs (1824), agrandissement (1894), réglementation et aménagement de la partie neuve (1901), réparations des murs de clôture (1920), Concessions (1908-1931), 1822-1931
              • 2 O 152 Travaux communaux : travaux aux divers bâtiments communaux (an XI -1927)
                Assurances : contrats pour le personne communal, Les élèves, Les pompiers, Les bâtiments communaux (1879 -1941) an XI-1941
              • 2 O 153 Eau : distribution (1908 -1911)
                Éclairage : éclairage public (1877 -1884), distribution de la lumière électrique (1922 -1933), électrification du hameau de la rue neuve (1927-1939) 1877-1939
              • 2 O 4357 Extraits de délibérations budgétaire 1871-1941
                • Biens communaux
                  • 2 O 154 Bois et revenus : achats, ventes, échanges de terrains, immeubles communaux (1842 -1940), bois communaux : ventes, Coupes, Creusement de fossés, ouverture de chemins (an IV-1883) an IV-1940
                  • 2 O 155 Achats de terrains (1882 -1894), extraction de terre à tuile dans la forêt communale (1914 -1923), Concessions de ferriers dans la forêt communale (1924), évacuations de ferriers (1929). Affouages (1935-1938)
                    Vaines pâture : règlement sur le parcours (1868 -1890) 1868-1938
                • 2 O 156 Affaires diverses : fêtes (1873 -1925), achat d'un buste de la République (1880), réclamation contre l'administration du maire (1924), aliénation d'un puits communal (1940) 1873-1940
                • Aisy-sur-Armançon
                  • 2 O 157 Personnel : nominations et traitements (1882-1939)
                    Police : arrêtés (1888 -1926) 1882-1939
                  • 2 O 158 Maire-École : agrandissement de la salle de classe (1875), appropriation d'une maison pour l'installation des deux École et de la mairie (1882-1883), installation provisoire de l'école de filles (1882), ouverture d'un pensionnat libre (1882-1883), Couverture du groupe scolaire (1899), Préaux des École (1920), travaux à la Mairie et à l'école (1922) 1875-1920
                  • 2 O 159 Autres bâtiments civils et équipement 1825-1913
                  • 2 O 160 Église : réparations (an XI-1930), refonte de cloche (1873 -1874)
                    Presbytère : travaux (1869), réclamation du desservant (1885)
                    Cimetière : agrandissement, Construction de murs (1851), Concessions (1887-1933) an XI-1930
                  • 2 O 161 Travaux communaux : travaux au lavoir (1850), entourage du monument aux morts de 1914 -1918 (1922), travaux à l'école et au bureau de poste(1929)
                    Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1883 -1905) 1850-1929
                  • 2 O 162 Eau : pose d'une pompe et appropriation de la fontaine des Bergeries (1897), rationnement de l'eau dû à la sécheresse (1905)
                    Éclairage : éclairage public (1902), syndicat d'électrification (1929-1934) 1897-1934
                  • 2 O 163 Biens communaux, bois et revenus : ventes, acquisitions de terrains et immeubles, affouages (an X-1939)
                    Vaine pâture (1857-1920) an X-1939
                  • 2 O 164 Affaires diverses : volontaires et déserteurs (an VIII), réquisitions (1871-1875), addition des mots « sur-Armançon » au nom de la commune d'Aisy (1929), ouverture d'une carrière de sable (1934), Correspondance (1926-1939), extraits de délibérations du conseil municipal (1837-1939) an VIII-1939
                  • 2 O 4358 Extrait de délibérations budgétaire 1874-1906
                  • Ancy-le-Franc
                    • 2 O 165 Personnel : nominations et traitements (1876-1939)
                      Police : arrêtés (1887) 1876-1939
                    • 2 O 166 Mairie : réparations (1898), incendie de l'hôtel de ville (1912), Projet de reconstruction (1913), achat d'un immeuble (1914), réparations (1916), Couverture (1936) 1898-1936
                    • 2 O 167 École : construction de la maison d'école (1819), agrandissement de l'école de filles (1867), mobilier scolaire (1877), ouverture d'une école libre par Mlle Hurey (1181), agrandissement de l'école de garçons (1880-1883), matériel scolaire (1881-1882), Création d'une école maternelle (1882), ouverture d'une école maternelle libre (1882), ouverture d'un pensionnat (1882), travaux (1889-1921), Laïcisation de l'école de filles (1890) 1819-1921
                    • 2 O 168 Autres bâtiments civils et équipement 1815-1922
                    • 2 O 4359 Extraits de délibérations budgétaire 1842-1932
                      • Travaux communaux 
                        • 2 O 169 Église : réparations à l'église (an XI-1935), fonte de cloches (an XIV), agrandissement (1884), restauration (1898), agrandissement de la sacristie (1922)
                          Presbytère : réparations (1836-1859), baux de location (1907-1926)
                          Cimetière : agrandissements (1845-1935), Clôture (1808-1838), Concessions (1910-1392), règlement (1912), Création d'un cimetière américain (1919-1921), Création d'un nouveau cimetière (1935-1937), 5 plans an XI-1937
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