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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Annéot
          • 2 O 215 Personnel : traitement du receveur municipal 1933-1939
          • 2 O 216 Autres bâtiments civils et équipement 1894-1914
          • 2 O 217 Église : construction d'une sacristie à l'église (1863)
            Presbytère : legs de M. Guillier d'une maison en vue de l'établissement d'un presbytère (1873), travaux (1878-1879) 1863-1879
          • 2 O 218 Travaux communaux 1869-1912
          • 2 O 219 Eau : construction d'une fontaine (1860), Construction d'un puits (1875-1876), Pose d'une pompe sur le Puits (1885) 1860-1885
          • 2 O 220 Biens communaux, bois et revenus : acquisitions et ventes de terrains (1869-1898)
            Vaine pâture (1891-1898) 1869-1898
          • 2 O 221 Affaires diverses : transaction avec M. Goupilleaux au sujet de la fontaine Saint-Gangoux (1858-1859), Extraits de délibérations du conseil municipal (1859-1885) 1858-1885
          • 2 O 4365 Extraits de délibérations budgétaires (1892-1926) 1892-1926


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