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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Argentenay
          • 2 O 257 Personnel : nominations et traitements an IX-1927
          • 2 O 258 École : construction (1838-1870), achat d'un poêle (1875), Projet de construction (1912), Construction d'un préau (1923), achat d'un poêle (1924), réfection de la salle de classe (1932), mobilier scolaire (1932-1933) 1838-1933
          • 2 O 259 Autres bâtiments civils et équipement 1910-1923
          • 2 O 260 Église : restauration (1847), refonte de la cloche (1913)
            Cimetière : agrandissement (1877), établissement d'un nouveau cimetière (1883-1886), règlement (1887), Concessions (1884-1933), désaffectation de l'ancien cimetière (1919) 1847-1919
          • 2 O 261 Travaux communaux : reconstruction des ponts communaux (an XII-1832), exhaussement de l'école et restauration du pont sur l'Armançon (1867-1869), Construction d'un mur à l'école (1903-1904), diverses réparations aux bâtiments communaux (1920)
            Assurances : contrat pour les bâtiments communaux (1878) an XII-1920
          • 2 O 262 Eau : recherche d'eau potable (1928), adduction d'eau (1930-1935)
            Éclairage : électrification des rues et bâtiments communaux (1922) 1922-1935
          • 2 O 263 Biens communaux, bois et revenus : acquisitions et ventes de terrains et immeubles, bornage de bois communaux, ventes d'arbres, ventes d'herbes, Locations de sablières, amodiations des prés communaux, Plantations de tilleuls, affouages (an IX-1933)
            Vaine pâture (1900) an IX-1933
          • 2 O 264 Affaires diverses : location du droit de lavage des moutons dans l'Armançon (1853), extraits de délibérations du conseil municipal (1870-1940) 1853-1940
          • 2 O 4370 Extraits de délibérations budgétaires (AN VIII-1933) AN VIII-1933


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