Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

Présentation des notices

• Dossiers communaux

  Présentation du producteur :

  Jusqu'aux lois de décentralisation, le préfet, exécutif communal, exerce un contrôle a priori des dépenses que souhaitent engager les communes. Aussi, est-il impliqué dans tous les aspects de la gestion des communes, constituant progressivement des dossiers sur chacune d'entre elles (achat et réparation de biens communaux – dont l'église, l'école, le lavoir –, embauche de personnel, déplacement du cimetière, exercice des pouvoirs de police, etc.).

  . Yonne. Préfecture

  Classement :

  Pour chaque commune, l'ordre suivant a été respecté :

  - administration générale ;

  - personnel communal ;

  - bâtiments communaux (acquisition, cession, construction...) ;

  - biens communaux non bâtis ;

  - cimetières ;

  - agriculture, commerce, industrie ;

  - affaires militaires, sapeurs-pompiers ;

  - police ;

  - hygiène ;

  - travaux publics (eau,gaz, électricité) ;

  - moyens de tranports urbains.

  
  
  • Avallon

    Lieu : Avallon (Yonne, France)

    
    
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      2 O 384 Personnel : nominations et traitements (1828-1935)
      Police : arrêtés (1888-1937) 1828-1937

      Sujet : fonctionnaire territorial / police

      
      
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      2 O 385 Mairie : réparations (1812), agrandissement de la salle des assemblées (1828), réparation de la toiture de la mansarde au-dessus de la grande salle (1841), restauration (1861), travaux (1865), réfection de la couverture (1889-1890), restauration intérieure partielle (1904), travaux (1905), Location d'une cave sous l'hôtel de ville (1906 , 1908), Construction d'un poste de police à l'hôtel de ville (1912), Construction d'un escalier de secours pour la salle des fêtes (1925) 1812-1925

      Sujet : hôtel de ville / poste de police

      Bâtiment : Avallon (Yonne, France) ­­ Hôtel de ville

      
      
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      2 O 406 Assurances : contrats pour les propriétés communales et le personnel communal 1878-1939

      Sujet : sinistre

      
      
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      2 O 4378 Extraits de délibérations budgétaires (1840-1938) 1840-1938

      Ancienne(s) cote(s) : 1 O 389

      Sujet : finances communales

      
      
    • École communale
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        2 O 386 Garçons : création d'un emploi d'adjoint (1881-1882-), 1 plan, rétablissement d'un pensionnat primaire (1887-1888), réparations au préau (1898), dallage en asphalte du préau (1898-1900), installation de chambres pour les instituteurs adjoints (1904), fourniture de tables (1906), acquisition de mobilier scolaire (1909-1919) 1881-1919

        Sujet : établissement d'enseignement

        Bâtiment : Avallon, École d' (Yonne, France)

        
        
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        2 O 387 Filles : demande de secours (1856-1869), acquisition d'une maison (1872), assurance des bâtiments (1873), échange d'immeubles (1873), maison d'École (1875), Construction de classes (1876), annexion d'un pensionnat (1878-1882), travaux et installation d'un quatrièmeposted'adjointe (1900), travaux d'agrandissement (1931-1941), aménagement d'une nouvelle classe (1933), aménagement de 2 classes (1939-1941) 1856-1941

        Sujet : établissement d'enseignement

        Bâtiment : Avallon, École d' (Yonne, France)

        
        
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      2 O 388 École maternelle : acquisition d'immeuble pour l'établissement d'une école maternelle (1883-1886), agrandissement de la classe enfantine et acquisition de tables (1892), acquisition d'immeuble pour l'installation de l'école maternelle (1904), subventions (1904), Construction (1904), acquisition de l'immeuble Bourdillat (1905), décomptes des travaux (1906), aménagement d'une école maternelle dans le quartier des Chaumes (1932-1943), 1 plan, aménagement de l'école des Odeberts (1935-1942), 1 plan, travaux à l'ancienne école maternelle (1939-1940) 1883-1942

      Sujet : établissement d'enseignement pré-élémentaire

      Bâtiment : Avallon, École d' (Yonne, France)

      
      
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      2 O 389 École : travaux, Construction, achat de fournitures aux différentes École primaires et collège 1858-1926

      Sujet : établissement d'enseignement

      
      
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      2 O 390 École libres : école chrétienne : demande de secours (1850-1855), école libre de la paroisse Saint-Martin : refus de secours (1860), école des frères : demande de secours (1873), annexions de pensionnats primaires (1875-1885), 4 plans, sanctions contre 2 instituteurs libres (1883), école des religieuses de la Sainte-Enfance : ouverture d'une salle d'asile (1880), 1 plan, école des Ursulines : augmentation du nombre de pensionnaires (1882-1883), 2 plans, Maison de la Providence : ouverture d'une école avec pensionnat (1883-1884), Création d'un emploi de sous-maîtresse (1891) 1850-1891

      Sujet : établissement d'enseignement privé / internat

      
      
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      2 O 391 Collège : reconstruction d'un mur (1807), réparations et travaux (1808-1926), établissement d'un gymnase (1872), distribution du gaz d'éclairage et de l'eau (1883), agrandissement du collège (1883-1888), réfection du premier plancher de l'aile gauche du collège (1885), budget du collège (1894), achat d'objets de physique (1895), installation d'alcôves (1895), appropriation d'un préau et achat d'agrès de gymnastique (1913) 1807-1913

      Sujet : collège

      Bâtiment : Avallon, Collège d' (Yonne, France)

      
      
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      2 O 392 Abattoirs : construction (1851), modification du règlement (1873), Construction d'une triperie et d'un brûloir (1876-1879), travaux (1885-1936), réfection des toitures du logement du concierge et du logement du régisseur (1938) 1851-1938

      Sujet : abattoir

      
      
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      2 O 393 Bains-douches : construction 1923-1930

      Sujet : installation sanitaire publique

      Bâtiment : Avallon, Bain-douches d' (Yonne, France)

      
      
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      2 O 394 Lavoirs : construction d'un lavoir rue Saint-Martin (1884-1886), Construction d'un lavoir entre les deux Cousins (1886-1890), Construction d'un lavoir à Chassigny (1896), alimentation en eau du lavoir des Cousins (1905), démolition et reconstruction d'un mur au lavoir de Cousin-la-Roche (1907), Construction d'un lavoir à Méluzien (1939) 1884-1939

      Sujet : lavoir

      Lieu : Cousin-le-Pont (Avallon, Yonne, France) / Chassigny (Avallon, Yonne, France)

      Bâtiment : Avallon, Lavoir d' (Yonne, France)

      
      
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      2 O 395 Marché couvert : construction : plans, devis, mémoires, fonctionnement (1932-1941), 38 plans et 7 photographies 1932-1941

      Sujet : marché

      
      
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      2 O 396 Bureau de Bureau de Bureau de poste s : installation d'une boîte aux lettres dans le quartier des Minimes (1892), établissement d'une boîte aux lettres à Cousin-le-Pont (1896), installation d'une horloge extérieure au bureau de poste(1899), demande d'une 4ème distribution des lettres au quartier des Chaumes (1903), établissement d'une boîte aux lettres dans le quartier de l'horloge (1905), établissement d'une boîte aux lettres dans le quartier de la Caisse d'Épargne (1906), demande d'une 2ème distribution postale dans les hameaux (1908), repos hebdomadaire du personnel (1919), modification des distributions de la correspondance le dimanche (1922), entretien des boîtes aux lettres (1922), installation d'une cabine téléphonique au hameau de Chassigny (1938), Projet de déplacement du bureau de poste(1939), installation de cabines téléphoniques à prépaiement (1939) 1896-1939

      Sujet : poste / horloge publique / téléphone

      Lieu : Cousin-le-Pont (Avallon, Yonne, France) / Chassigny (Avallon, Yonne, France)

      Bâtiment : Avallon, Bureau de posted' (Yonne, France)

      
      
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      2 O 397 Sapeurs-pompiers : acquisition de matériel et habillement 1879-1938

      Sujet : sapeur-pompier

      
      
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      2 O 398 Syndicat d'initiative : construction d'un bureau 1936-1940

      Sujet : syndical d'initiative

      
      
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      2 O 399 Théâtre : établissement d'une pompe à incendie dans la salle de spectacle (1807), restauration et embellissement de la salle des concerts (1832), travaux et réparations (1839-1914), sculpture de la façade (1910), achat de mobilier (1913), règlement (1913), Location du théâtre (1917-1920) 1807-1920

      Sujet : théâtre

      
      
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      2 O 400 Tour de l'horloge : démolition et reconstruction 1828-1836

      Sujet : horloge publique

      
      
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      2 O 401 Églises et presbytères : église Saint-Lazare : acquisition du presbytère (1822), échange d'immeubles pour l'installation du presbytère (1861), travaux au presbytère (1862-1865), réparations à l'église (1876), réfection de la couverture du bâtiment de la sacristie (1935)
      Église Saint-Martin : construction et réparations au logement du desservant (1814), transposition du clocher (1814), réparations au presbytère (1825), Construction du clocher et du beffroi de l'église (1829), agrandissement de l'église et acquisition du presbytère (1849-1856), démolition du presbytère et échange d'immeubles pour installation du nouveau presbytère (1869), Construction d'une sacristie (1878), réfection de la couverture de l'église (1935), réfection de la toiture du clocher (1938-1939)
      Église Saint-Pierre : réparations au beffroi de la cloche de l'église (1825), travaux à la toiture et aux abat-vent du clocher (1841), réparations à l'église (1860), restauration de l'église (1861-1863) 1822-1935

      Sujet : édifice cultuel

      Bâtiment : Avallon (Yonne, France) -- Église Saint-Lazare / Avallon (Yonne, France) -- Église Saint-Martin / Avallon (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre

      
      
    • Cimetière
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        2 O 402 1844-1936 1844-1936

        Présentation du contenu :

        Règlement sur les concessions de terrain (1844), réparations des murs de clôture(1844), travaux d'assainissement (1844), désignation des endroits de sépulture pour les cultes dissidents (1874), 1 plan, travaux d'agrandissement (1879-1883), règlement des concessions (1886), 1 plan, installation d'une pompe et creusement d'un puits (1895), réfection d'un mur (1897), installation de grilles à la porte du cimetière (1899), arrêtés municipaux relatifs au cimetière (1890-1919), agrandissement de l'emplacement des concessions trentenaires (1906), tarif d'exhumation (1907), Concessions gratuites (1909), établissement d'une pompe d'épuisement au cimetière (1910), répartition du produit des concessions (1913), inhumation des militaires décédés dans les formations sanitaires d'Avallon (1915), agrandissement du cimetière (1920-1924), augmentation du tarif des concessions (1881-1920), Concession perpétuelle et gratuite pour les avalonnais tués au champ d'honneur (1920), règlement (1922), inhumation des indigents (1923), Concession du monopole des pompes funèbres à M. Fointat (1930), tarif des fosses et exhumations (1929), travaux d'aménagement et d'empierrement d'allées dans le nouveau cimetière (1935), Construction d'un ossuaire (1936), Construction de galeries couvertes et pose d'un portillon (1935-1936).

        Sujet : cimetière

        Bâtiment : Avallon, Cimetière d' (Yonne, France)

        
        
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        2 O 403 1908-1938 1908-1938

        Présentation du contenu :

        Concessions de terrain dans le cimetière .

        Sujet : cimetière

        
        
    • Travaux communaux
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        2 O 404 An XI-1887 an XI-1887

        Présentation du contenu :

        Démolition d'une porte de la ville et construction de deux écuries (an XI), Construction d'un pont de pierres sur le ruisseau de Montmein (an XII), réparations aux églises, aux promenades, Pavés, à l'hôtel de ville, aux aqueducs (1809), travaux divers (1810), démolition de la tour, rue dite Loiseau (1812), réparations du Pont de Claireau (1812-1824), Construction d'un aqueduc entre la rue du Bel Air et les chaumes (1824), Construction de l'abreuvoir de la Croix-Sirot (1831), dessèchement de l'étang des Minimes (1835), acquisition et appropriation d'une salle d'asile privée (1849), travaux à la maison d'école et au presbytère (1857), restauration du presbytère Saint-Lazare et du collège (1865), érection de la statue de Maréchal Vauban (1872), installation d'une borne-fontaine (1878-1879), travaux au collège et réparations d'une conduite d'eau (1886-1887).

        
        
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        2 O 405 1892-1938 1892-1938

        Présentation du contenu :

        Construction d'un abreuvoir au hameau des Granges (1892), reconstruction d'un mur de soutènement au bas de la rue du Bel-Air (1892), réfection d'une partie du lit du ruisseau des Minimes (1893), travaux aux réservoirs d'eau (1893), réfection de la fontaine du hameau de Chassigny (1895), remplacement de conduite d'eau au hameau de Chassigny (1893), travaux à l'abattoir (1896), entretien des fontaines (1897), établissement d'un puits et d'une fontaine à Champien (1897), établissement d'un hall provisoire pour concours d'animaux (1899),construction d'un abreuvoir aux Petites-Châtelaines (1899), reconstruction d'un mur ruelle Beurdelaine (1899), installation de bancs sur la promenade des Capucins (1899), installation d'horloges (1901), Construction d'un radier dans le ruisseau de l'étang des Minimes (1902), travaux de clôture sur la promenade des Capucins et établissement d'une pompe à l a fontaine Beurdelaine (1902), Construction d'un puits à l'abreuvoir (1902), alimentation en eau du lavoir (1903), travaux divers (1904), remplacement de conduites d'eau (1905), remplacement du siphon de Montmain (1905), démolition de la maison Geoffroy (1905),construction d'un puits au hameau des granges (1907), remplacement des conduites d'eau de la Grenetière et du ru d'Aillou (1907), démolition des immeubles Gros Volland et Lexcellent (1908), installation d'une borne-fontaine rue des Près (1911), établissement d'un aqueduc dans le square Houdaille (1911), restauration de planchers dans la maison Degouvenain (1911), Canalisations d'eau aux Petites Châtelaines, à Cousin-le-Pont et rue de Lyon (1913), remplacement d'une conduite d'eau à Chassigny (1913), installation d'une bibliothèque et d'un musée archéologique (1914), Construction de vitrines au musée (1919), réfection d'un aqueduc rue de l'Arquebuse (1921), élagage des arbres des promenades (1922), réfection de a couverture de l'école communale de garons, à la tour de l'horloge et à l'église Saint-Martin (1924), aménagement de la maison Morand (1932-1943), 2 plans, reconstruction du mur de soutènement de la place du Champ de Foire (1934), aménagement d'une salle de répétitions pour la société Philharmonique (1935), Construction d'un garage rue Porte Auxerroise (1936), installation en ville de corbeilles à papier (1936), Projet de transformation de l'ancienne Caisse d'Épargne en bureaux pour le commissariat de police (1939), maison sise Impasse des Merciers : refus de l'état de participer aux travaux de réfection (1938)

        
        
    • Eau
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        2 O 407 1822-1948 1822-1948

        Présentation du contenu :

        Projet de conduites des eaux de la fontaine d'Annay-la-Côte à Avallon (1822-1826), Construction d'une machine hydraulique (1830), Conduite des eaux du ru d'Aillon dans la ville et établissement d'une fontaine (1843-1847), alimentation en eau de Cousin-le-Pont (1851), Conduite des eaux de la vallée de la Grenetière complément de la conduite du ru d'Aillon (1852-1855), règlement municipal pour l'abonnement aux eaux d'Aillon (1855), Conduite des eaux des fontaines du Gros Chêne et du Beugnon situées au hameau de Chassigny (1857-1858), Conduites des eaux aux Chaumes, à l'école communale et à l'hospice (1861-1867), établissement de bornes-fontaines (1887-1888), établissement d'un réservoir dans les bois de Montmain (1888-1889), modification de l'art. 7 du règlement municipal pour l'abonnement aux eaux des fontaines de la ville (1891), entretien des fontaines (1894), établissement d'une conduite d'eau au hameau des Granges (1895), travaux aux fontaines Lagneau et Bleue (1895), dégâts dus aux conduites d'eau coupées de la rue du Collège (1896), Pose d'une conduite d'eau dans la rue des Près (1897), déplacement d'une borne-fontaine rue de Lyon (1899), adduction d'eau potable pour les besoins de la ville (1902), recherches d'eaux souterraines (1903), Concessions d'eau : règlement et tarifs (1903), entretien des fontaines (1909), établissement d'une borne-fontaine rue Fontaine-Neuve (1924), Construction d'un château d'eau de 480 m3, 2 plans (s.d.), adduction d'eau potable (1928-1930), extension du réseau de distribution d'eau (1932-1934), avant-projet de recherches d'eau potable (1934-1937), adduction d'eau au hameau de Champien (1935), nouvelles captations d'eau au Boussadon (1935-1936), extension du réseau d'eau à la Morlande (1935-1937), alimentation en eau potable par captation des eaux de la Cure (1947-1948)

        Sujet : eau

        
        
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        2 O 408 1938-1953 1938-1953

        Présentation du contenu :

        Alimentation en eau potable, expropriation pour cause d'utilité public de l'étang supérieur de Marrault appartenant au professeur Pasteur-Vallery-Radot (conventions, servitudes), 12 plans.

        Sujet : eau

        
        
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      2 O 409 Éclairage : établissement d'une usine à gaz (1856-1868), installation du gaz au collège et à l 'école communale (1868), éclairage au gaz de ville (1868-1889), substitution de l'éclairage électrique à l'éclairage au gaz (1893), installation du gaz à l'abattoir (1903), Projet d'éclairage au pétrole du quartier des Chaumes (1904), relèvement du prix du gaz (1918-1926), Contentieux (1939) 1856-1939

      Sujet : éclairage public

      
      
    • Biens communaux
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        2 O 410 An VIII -1863 an VIII-1863

        Présentation du contenu :

        Vente illégale d'un terrain communal (an VIII), usurpation de biens communaux (an IX), Contestation au sujet de la propriété d'une cour (dite cour Catin) revendiquée par la commune (1810), acquisition du bâtiment formant le chœur de l'ancien couvent des Visitandines (1822), acquisition de la salle capitulaire (1824), acquisition de la Tour Loiseau (1825), enquête relative à la concession projetée d'une portion du jardin de la Comédie d'Avallon (1828), Concessions gratuites de terrains communaux (1832), acquisition d'une maison pour l'agrandissement de l'Hôtel de Ville (1839), échanges, acquisitions de terrains et immeubles communaux (1811-1863).

        Sujet : propriété publique / bois / baux ruraux

        
        
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        2 O 411 1869-1924 1869-1924

        Présentation du contenu :

        Location de l'étang des Minimes (1878-1879), aménagement du parc des Chaumes (1895).

        Sujet : propriété publique / bois / baux ruraux

        
        
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        2 O 412 1869-1936 1869-1936

        Présentation du contenu :

        Acquisition de l'ancienne maison d'arrêt (1936), 1 plan, établissement du square Houdaille (1912), échanges, ventes, acquisitions, Locations de biens communaux, ventes d'arbres (1869-1924).

        Sujet : propriété publique / bois / baux ruraux

        
        
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      2 O 413 Baux : Locations, renouvellement de bail 1904-1929

      Sujet : propriété publique / bois / baux ruraux

      
      
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      2 O 414 Bois : échanges de parcelles de bois (1811-1932), étendue du sol forestier (1861), Concessions de passage (1874-1934), bornage de la forêt (1909), travaux de reboisement (1914), taxe affouagère (1911-1936), exploitations de carrières (1931-1937), Construction d'une cabane de chasse (1933-1934), Coupes de bois (1938-1939) 1811-1939

      Sujet : propriété publique / bois / baux ruraux

      
      
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      2 O 415 Octroi : tarifs et règlements (1811-1938), abonnements avec diverses corporations (1828-1898), réduction des taxes d'octroi (1873), suppression de l'octroi sur les bières (1896), Prorogation pour cinq ans des taxes d'octroi (1898-1902) 1811-1938

      Sujet : octroi

      
      
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      2 O 416 Ouvroir, demande de secours (1872), Leçons de couture à l'ouvroir de la mansion de Providence (1910) 1872-1910

      Sujet : secours

      
      
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      2 O 417 Foires et marchés : Établissement de foires et marchés, droits de place, règlement, adjudication des droits de place (1808-1917), acquisition d'un terrain pour agrandissement du champ de foire (1840-1841), renouvellement du bail des droits de place (1873-1885), Police des marchés (1888-1939) 1808-1939

      Sujet : marché

      
      
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      2 O 418 Fournitures. Marchés de gré à gré pour les fournitures nécessaires à l'hospice (1892), mémoires de travaux (1900), marché pour fourniture de charbon (1909), fourniture de charbon à l'école de filles (1938) 1892-1938
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      2 O 419 Affaires diverses : enlèvement des boues et immondices (1857-1897), Passage de deux batteries du 14e régiment d'artillerie, revenant d'Italie (1859), indemnités de guerre (1873), Logement des troupes de passage (1878), Concession de livres à la bibliothèque (1879), demande d'un emplacement pour agrandissement du stand de la société de tir (1882), demande d'installation d'une garnison (1890), Création d'une succursale de la Banque de France (1892), vente de l'ancienne horloge (1901), arrêté pour le service de l'abattoir et la perception des droits de l'octroi et d'abat (1901-1906), affaire Camus (1908), transaction entre la ville d'Avallon et les légataires universels de M. Paul Houdaille (1909), secours aux ouvriers de l'usine Menant (1916), entretien du musée de la ville (1918), Pourvoi Roumier en Conseil d'État (1919), extraits des délibérations du conseil municipal (1857-1919) 1857-1919

      Sujet : conseil municipal