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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Baon
          • 2 O 436 Personnel : nominations et traitements 1852-1920
          • 2 O 437 Mairie-école : adjudication des travaux de construction de la mairie-école (1843), Projet de construction des École (1843), demande de livres pour la bibliothèque municipale (1874-1893), difficulté d'installation de l'école de garçons (1875), réparations à la mairie, école (1889) 1843-1889
          • 2 O 438 Autres bâtiments civils et équipement. 1847-1922
          • 2 O 439 Églises : refonte de la cloche (1813), restauration de l'église et reconstruction du maître-autel (1844-1846), acquisition d'ornement (1845), reconstruction de l'église (1873-1877), approbation par le conseil de fabrique d'un don fait par le conseil municipal (1892), suppression de l'indemnité allouée au desservant : réclamation de l'intéressé (1906), sonneries civiles effectuées par un agent nommé par le Maire (1914)
            Cimetière : établissement d'un nouveau cimetière (1885-1888), règlement des concessions (1886), modification dudit règlement (1894), Crédit pour translation des ossements de l'ancien cimetière (1896), enlèvement des terres de l'ancien cimetière (1896), Concessions (1909-1930) 1813-1930
          • 2 O 440 Travaux communaux : paiement des constructions des maisons d'école et Mairie (1844), Paiement des travaux effectués au clocher de l'église (1844), Construction d'un ponceau (1848), Clôture de la place de la Mairie (1883), Clôture du jardin d'école (1883), nettoyage du lit du ruisseau (1883), Construction d'un abri pour un corbillard (1892-1893), Construction d'un abreuvoir (1893), réfection du plafond de la salle de la Mairie (1919), réparation du clocher et de l'escalier (1931), réfection de la toiture de l'école (1934), Clôture de la cour de l'école (1939)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1888-1910) 1844-1939
          • 2 O 441 Eau : adduction d'eau potable 1923-1938
          • 2 O 442 Biens communaux, bois et revenus : autorisation d'aliénation de terrain (1844), vente de terrains communaux (1845-1873), Location de terrains (1874-1913), acquisitions de terrains (1876-1897), autorisation de vente d'affouages (1881), adjudications de droit de pâturage (1894-1906), vente d'affouages (1902), droit de chasse (1907-1922), droits de parcours (an VIII-an XIII), Procès-verbal de délimitation (1836), affouages (1852-1930), adjudication de peupliers (1866-1887), Concession de passage dans la forêt communale (1902) 1844-1930
          • 2 O 443 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1808-1940
          • 2 O 4381 Extraits de délibérations budgétaires (an X-1931) an XI-1931


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