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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Beauvilliers
          • 2 O 470 Personnel : nominations et traitements 1872-1907
          • 2 O 471 École : entretien (1855), achat de mobilier (1870), Construction d'une maison d'école (1874-1878), bibliothèque scolaire (1881), appropriation de l'école mixte (1899), reconstruction des murs de clôture de la cour de l'école (1899), Construction d'un puits à l'école (1902), Construction d'un préau à l'école (1922), agrandissement du logement de l'instituteur et construction d'un préau (1932), 1 plan 1855-1932
          • 2 O 472 Autres bâtiments civils et équipement 1884-1928
          • 2 O 473 Église : restauration (1844), réparations (1849-1931) clés de l'église (1886)
            Cimetière : construction (1928), Concessions (1932-1933) 1844-1933
          • 2 O 474 Travaux communaux 1893-1901
          • 2 O 475 Biens communaux, bois et revenus : aliénations de terrains, ventes de terrains, reconnaissance des biens communaux usurpés, Locations de mares (1833-1926), affouages (1879-1937) 1833-1937
          • 2 O 476 Affaires diverses : assistance à Louise Choiselat (1876), Procès pour la taxe affouagère des habitants du hameau de Sully (1834-1843), Poursuites contre la commune (1877-1888), importation d'abeilles sur le territoire de la commune (1888), assistance à Eugénie Martin (1890), extraits de délibérations du conseil municipal (1907-1939) 1876-1939
          • 2 O 4385 Extraits de délibérations budgétaires (1887-1909) 1887-1909


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