Rechercher

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates
Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
    • Dossiers communaux
        • Beine
          • 2 O 485 Personnel : nominations et traitements (an XI-1939)
            Police : arrêtés (1893-1913) an XI-1939
          • 2 O 486 École : acquisition d'un terrain (1851-1857), Paiement des travaux de construction de l'école (1858-1859), vente de l'ancienne école (1858), réclamation de M. Roux, architecte, Pour le paiement de ses honoraires (1860-1862), Création d'une école de filles (1868-1872), Construction des murs de clôtures de l'école et au presbytère (1874), Logement de l'institutrice (1874-1875), Construction de l'école de filles (1878-1888), achat de mobilier scolaire (1892-1913), aménagement à l'école de garçons (1901-1932) 1851-1932
          • 2 O 487 Autres bâtiments civils et équipement 1892-1930
          • 2 O 488 Église : location des bancs (an XI), réparations (1825-1926)
            Presbytère : décret et loi autorisant la commune à acquérir l'ancien presbytère (1809)
            Cimetière : expropriation pour l'agrandissement (1849-1850), agrandissement (1856-1857), Construction d'un mur de clôture (1856-1861), Projet et établissement d'un nouveau cimetière (1899-1903), achat d'un corbillard (1900-1905), règlement des concessions (1902), Concessions (1909-1931) an XI-1931
          • 2 O 489 Travaux communaux 1858-1940
          • 2 O 490 Eau : concessions d'eau à M . Papinot (1870), installation d'une borne-fontaine (1893), distribution d'eau (projet et réalisation) (1904-1923), réparations des hydro-pompes (1928), amélioration de la distribution d'eau (1937-1944)
            Éclairage : projet d'installation de l'éclairage électrique dans les rues et dans les bâtiments communaux (1928) 1870-1928
          • 2 O 491 Biens communaux, bois et revenus : proclamation de la paix, Plantation d'arbres de la liberté (an IX), estimation de terrains (1806-1816), ventes de fossés de la commune (1828), vente de terrains communaux (1831-1859), indemnités payées à la commune pour terrains usurpés (1862-1863), acquisitions par la commune (1867-1924) : droit de chasse (1873-1926)
            Vaine pâture (1830-1927) an IX-1927
          • 2 O 492 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1815-1939
          • 2 O 4387 Extraits de délibérations budgétaires (1834-1940) 1834-1940


      Les Autres Sites du Département

      Plan Synthétique du Portail Départemental