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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Beugnon
          • 2 O 541 Personnel : nominations et traitements (1897-1939)
            Police : arrêtés (1891-1923) 1891-1939
          • 2 O 542 Mairie : réfection du mur de clôture et achat de grilles 1925-1926
          • 2 O 543 École : acquisition d'une maison d'école (1853), 1 plan, Construction d'un hangar dans la maison d'école (1870-1871), remplacement des sœurs enseignantes par une institutrice laïque, traitement de l'institutrice (1876-1877), donation par le curé Soudais pour la construction de l'école de filles (1839-1849), Legs en faveur de l'enseignement (1874-1876), acquisition d'un terrain pour la construction d'une école (1881), Création d'une école mixte (1881-1882), Projet de construction d'une école (1883), ouverture d'une école libre de filles (1884), acquisition d'un terrain et construction d'une maison d'école (1885-188$), aliénation de l'ancienne maison d'école (1886), 1 plan, achat de mobilier scolaire (1886-1887), remboursement de l'emprunt émis pour le paiement des travaux de construction de l'école (1895), aliénation de l' immeuble précédemment affecté à la tenue d'une école libre (1904), travaux de protection du puits de l'école (1913-1914) 1853-1914
          • 2 O 544 Autres bâtiments civils et équipement 1886-1925
          • 2 O 545 Église : acquisition d'une cloche (1841-1843), réparations (1909-1929)
            Cimetière : établissement d'un nouveau cimetière (1898-1901), Concessions (1899), Plan, demandes de concessions (1910-1933), Contamination d'un puits (1925), aménagement de l'ancien cimetière en place public (1922-1926) 1841-1929
          • 2 O 546 Travaux communaux an XII-1931
          • 2 O 547 Eau : demande de participation de l'État à la distribution d'eau potable (1930)
            Eclairage : concession de la distribution public d'énergie électrique (1929) 1929-1930
          • 2 O 4394 Extraits de délibérations budgétaires (an 8 -1923) AN 8-1923
            • Biens communaux
              • 2 O 548 An X-1926 an X-1926
              • 2 O 549 1810-1925 1810-1925
            • 2 O 550 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal an IX-1923


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