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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Bonnard
          • 2 O 618 Personnel : nominations et traitements (1818-1939)
            Police : arrêtés 1862-1921
          • 2 O 619 Mairie : location par les officiers ministériels de la salle de la mairie (1854-1863), acquisition d'une maison et d'un petit jardin en vue d'y installer la mairie (1873) 1854-1873
          • 2 O 620 École : projet de construction de l'école (1838-1842), réclamation de bois de chauffage par l'instituteur (1882), réparations à l'école de garçons (1881-1882), acquisition de livres (souscription) (1865-1866), imposition extraordinaire pour l'achat de mobilier à l'instituteur (1864-1866), travaux d'agrandissement du logement de l'instituteur (1903-1905), 1 plan, achat de mobilier scolaire (1905-1932), Projet d'aménagement de la mairie en salle de classe (1933)
          • 2 O 621 Autres bâtiments civils et équipement 1877-1935
          • 2 O 622 Église : réparations (an XI-1834), érection de l'église en succursale (1833-1869), impôt extraordinaire pour la refonte de la cloche (1838), réparations (1870-1875), engagement par Mme Vve Bécou de faire refondre la cloche (1882),dépose et pose des tapisseries de l'église (1899), réfection de la toiture et consolidation de l'église (1901-1904), désaffectation puis réaffectation de l'église après des réparations (1908-1909).-Cimetière : devis des réparations des murs (1838), règlement et tarif des concessions (1865), 1 plan, Création de concessions temporaires (1885), 1 plan, Concessions (1919-1933) an XI-1933
          • 2 O 623 Eclairage : marché d'éclairage des bâtiments communaux 1927-1930
          • 2 O 624 Biens communaux, bois et revenus : poursuites contre M. Genevrier pour non exécution d'un bail (1833), Litige entre la commune et le conseil de fabrique pour la possession d'un terrain (1821), Poursuites contre M. Gervais pour usurpation de terrain (1848), vente de terrains (1848-1887), acquisition de terrains (1853-1920), Location d'un terrain (1867-1868), Projet d'établissement d'un port (1866-1867), vente de peupliers (1867-1936)
            Vaine pâture (1832-1876) 1821-1936
          • 2 O 625 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1817-1934
          • 2 O 4403 Extraits de délibérations budgétaires (1820 -1939) 1820-1939


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