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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Branches
          • 2 O 642 Personnel : nominations et traitements (1902-1938)
            Police : arrêtés (1936) 1902-1936
          • 2 O 643 École : acquisition d'une maison pour y établir une école (1834-1835), reconstruction d'une école mixte (1854-1859), 2 plans, établissement d'une école de filles (1870), établissement d'un gymnase et demande d'agrès (1880), Projet de construction d'une classe de filles (1887), indemnité au fondateur du musée scolaire (1887), refus de recevoir les enfants de 4 ans (1888), Confection de tables de classes (1894-1895), Projet d'une école mixte et d'une classe enfantine (1890-1912), Construction d'une école mixte et de la classe enfantine (1913-1929), 1 plan 1834-1929
          • 2 O 644 Autres bâtiments civils et équipement 1867-1940
          • 2 O 645 Église : devis des réparations à faire (1824), Projet de réfection de la toiture (1902-1903), 1 plan
            Presbytère : allocation d'une somme pour les réparations (an XI), Projet d'échange entre la commune et un particulier (1826-1827), acquisition d'une maison pour y installer le presbytère (1854-1859), Location (1904-1905), Projet de vente (1908-1909), 1 plan, réalisation de la vente (1921-1922)
            Cimetière : tarifs et règlement des concessions (1862-1864), arrachages d'arbres pour l'agrandissement du cimetière (1879-1884), réparation des murs de clôture (1917-1920), Concessions à perpétuité (1927-1933) 1824-1933
          • 2 O 646 Travaux communaux : litige entre la commune et l'ancien maire au sujet de paiement de travaux communaux (1878), travaux sur la place public (1878-1879), Projet de construction d'un abri pour voyageurs indigents (1886), Projet de réparations de l'église (1928-1938), travaux d'agrandissement du cimetière (1930-1938), 1 plan
            Assurances : contrat pour le personnel et les bâtiments communaux (1861-1936) 1878-1938
          • 2 O 647 Eau : établissement d'une conduite et d'une distribution d'eau (1869-188$), Plans des conduites et du réservoir (1875-1877), entretien de la conduite d'eau (1885-1888), réfection d'une partie de la conduite d'eau (1897-1908), travaux de réfection des captations des sources (1909-1911)
            Eclairage : travaux de construction d'un réseau de distribution (1922-1928), états des recettes de la vente d'énergie électrique (1930-1940), Projet de reconstruction du réseau électrique (1936) 1869-1940
          • 2 O 4406 Extraits de délibérations budgétaires (1840 -1939) 1840-1939
            • Biens communaux
              • 2 O 648 an IX-1936 an IX-1936
              • 2 O 649 1872-1925 1872-1925
            • 2 O 650 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal an XI-1935


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