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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Bussières
          • 2 O 690 Personnel : nominations et traitements 1824-1839
          • 2 O 691 Écoles : acquisition d'une maison pour établissement de l'école (1834), Construction d'une salle de classe à la maison d'école (1842), traitement de l'instituteur et chauffage de l'école (1849-1853), Plainte contre l'instituteur (1852), Protestation de la municipalité au sujet du changement de l'instituteur (1879), installation de l'école de filles (1800-1883), bibliothèque scolaire : demande de livres (1880-1886), Construction d'une nouvelle école mixte (1890-1898), 1 plan de 1890 de la commune et de ses hameaux, traitement de la directrice des travaux à l'aiguille (1897), travaux aux École de Préjean et Chaumes-Mathey (1900), mur de clôture de l'école de Préjean (1913) 1834-1913
          • 2 O 692 Autres bâtiments civils et équipement 1882-1913
          • 2 O 693 Église : travaux de restauration (1828-1894)
            Presbytère : travaux (1825-1889), Legs de M. l'abbé Naudin pour réparations au presbytère (1878-1882), réclamation de M. Chopin, Curé, au sujet des impôts sur les portes et fenêtres du presbytère (1908), Prise de possession du presbytère par la commune (1914-1915)
            Cimetière : agrandissements (1882,1921,1937), Concessions (1886-1928) 1825-1937
          • 2 O 694 Travaux communaux : travaux aux 2 petits ponts (an IX), restauration du presbytère et de l'école (1869), réparations à la toiture du logement de l'instituteur (1888), agrandissement du cimetière et réparations au presbytère (1892)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1888) an IX-1892
          • 2 O 695 Eclairage : traversées de la forêt par une canalisation d'énergie électrique 1928
          • 2 O 696 Biens communaux, bois et revenus : ventes, achats, Locations de biens communaux (an IX-1925), affouages (1891-1938) an IX-1938
          • 2 O 697 Affaires diverses : réclamation d'une somme due par la commune (1825), transaction avec M. Rémond au sujet d'un droit de passage (1839), vente d'une rente sur l'État (1841), Comptabilité occulte (1859), Contestation de M. Dinot relative à la propriété de deux sentiers (1871), supplément de traitement au desservant (1882), extraits de délibérations du conseil municipal (1913-1939) 1825-1939
          • 2 O 4411 Extraits de délibérations budgétaires (1874 -1927) 1874-1927


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