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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Carisey
          • 2 O 725 Personnel : traitements (1920-1923)
            Police : arrêtés (1890-1909) 1890-1923
          • 2 O 726 École : projet de construction d'une maison d'école (1835), agrandissement de l'école (1870-1874), 6 plans, bibliothèque scolaire : demande de livres (1879), Création d'une école de filles (1882-1883), fournitures scolaires (1896), travaux à la clôture du jardin de l'école (1904), réfection des murs de clôture de la cour de l'école (1923) 1835-1923
          • 2 O 727 Autres bâtiments civils et équipement 1862-1923
          • 2 O 728 Église : réparations (an XII), restauration du clocher (1854), fourniture d'une cloche (1862), travaux (1897-1902)
            Presbytère : réparations (an XI), appropriation (1841), agrandissement (1858), travaux (1880), aliénation d'une partie des dépendances (1882-1884), Construction d'un hangar au presbytère et d'un abri pour le corbillard (1887), 2 plans, Location du presbytère (1932)
            Cimetière : règlement (1869), translation du cimetière et construction de murs de clôture (1873-1885), demande d'agrandissement d'une concession de terrain (1876), Concessions (1875-1933) an XI-1933
          • 2 O 729 Travaux communaux : réparations des biefs et vannage, roue, rouet et équipage tournant du Moulin de Cléon appartenant à ladite commune (1809), Construction d'un lavoir public, de murs au cimetière et réparations au presbytère (1861), Construction d'un pont (1878-1879), Construction d'un pont sur le ruisseau de Cléon (1886), Construction de tables d'École, d'un pont, d'une remise pour la pompe à incendie et d'un corbillard (1886-1887), 5 plans, Construction d'un local pour le corbillard et d'un hangar au presbytère (1888), Construction d'un pont sur le ruisseau de Cléon (1887), Construction de persiennes à l'école et d'une porte charretière au presbytère (1891), nettoyage du puits de la fontaine (1896), Curage du ru du Cléon (1920-1927)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1891-1925) 1809-1927
          • 2 O 730 Eau : projet de construction de puits et de poses de pompes (1882)
            Eclairage : électrification de la commune (1929) 1882-1929
          • 2 O 731 Biens communaux, bois et revenus : ventes, achats, Locations de biens communaux (an IX-1923), bois : vente de taillis (1886-1923)
            Vaine pâture (1909) an IX-1923
          • 2 O 732 Affaires diverses : demande d'autorisation de plaider (1835), reddition de M. Blonde, maire de la commune (1846), vente de bons de liquidation (1874), transaction avec M. Fournier (1886), extraits de délibérations du conseil municipal (1910-1939) 1835-1939
          • 2 O 4415 Extraits de délibérations budgétaires (1806 -1909) 1806-1909


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