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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Chambeugle
          • 2 O 798 Personnel : nominations et traitements 1880-1939
          • 2 O 799 École : réunion des communes de Chambeugle et de Marchais Beton pour l'entretien d'une seule école (1853-1864), Création d'une école (1864), Construction d'une école (1868-1884), travaux (1909-1924), fournitures scolaires (1928-1929) 1853-1929
          • 2 O 800 Autres bâtiments civils et équipement 1890-1930
          • 2 O 801 Église : fixation de l'indemnité accordée à la commune pour dégâts à l'église (1932)
            Cimetière : délimitation des concessions (1884), 1 plan, Construction du mur de clôture (1887-1896), Concessions (1909-1933) 1884-1933
          • 2 O 802 Travaux communaux : construction d'une école (1870-1872), travaux aux bâtiments communaux (1912-1914)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et le personnel (1906-1932) 1870-1932
          • 2 O 803 Biens communaux, bois et revenus : contestation de propriété entre la commune et la fabrique (1884-1885), adjudication de cailloux (1890), Location de biens communaux (1912-1918), autorisation de procéder à une vente amiable d'herbes (1924-1925) 1884-1925
          • 2 O 804 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1871-1938
          • 2 O 4423 Extraits de délibérations budgétaires (1867 -1923) 1867-1923


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