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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Champcevrais
          • 2 O 813 Personnel : nominations et traitements 1843-1939
          • 2 O 814 École : créations d'un ouvroir pour jeunes filles (1842-1854), Plainte de l'instituteur (1856-1858), Location d'une école (1858-1859), travaux de rénovation à l'école des filles (1874), acquisition de terrains pour y construire les École (1876-1880), Construction de deux École et d'une mairie (1882-1887), adjudication des fournitures scolaires (1900-1901), travaux au groupe scolaire et à la mairie (1901-1908), installation d'une cantine scolaire (1912), Projet de réparation (1924-1926) 1842-1926
          • 2 O 815 Autres bâtiments civils et équipement 1882-1935
          • 2 O 816 Église : demande de subvention pour l'achèvement de l'église (1862-1866), réparations (1868-1879), interdiction d'affichage sur les murs de l'église (1882), réparations (1903-1926)
            Presbytère : location du presbytère par la commune (1841-1853), indemnité de logement due au desservant (1882-1895)
            Cimetière : acquisition d'un terrain pur le nouveau cimetière (1833), règlement des concessions (1877-1884), Construction des murs de clôture (1878-1885), emplacement des concessions (1902), 1 plan, Projet de construction d'un abri (1904-1906), Concessions (1909-1932) 1862-1932
          • 2 O 817 Travaux communaux : réparations des bâtiments scolaires (1923-1927), Projet de construction d'un dépositoire dans le cimetière (1934), Projet de réparations de murs à l'école de filles (1939)
            Assurances contrats pour les bâtiments communaux et le personnel (1904-1933) 1923-1939
          • 2 O 818 Eclairage : marché d'installation de l'éclairage électrique dans le bourg 1930
          • 2 O 819 Biens communaux, bois et revenus : acquisition de terrains (1880-1923), aliénations de terrains (1891-1901), Compte de bénéfice d'inventaire de la succession Libercier (1899), taxes sur les chiens (1926-1931) 1880-1931
          • 2 O 820 Affaires diverses : contestation des époux Potherat contre un arrêté du conseil de Préfecture (1838-1839), tarif des oblations de la paroisses (1887), subventions (1930-1939) 1838-1939
          • 2 O 4425 Extraits de délibérations budgétaires (1868 -1939) 1868-1939


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