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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • La Chapelle-Vaupelteigne
          • 2 O 890 Personnel : nominations et traitements 1873-1939
          • 2 O 891 École : acquisition de la maison d'école (1841-1842), transformation de l'école (1843-1863), 4 plans, réparations à la cuisine de l'école (1871), réparations (1875-1877), Création de la cour de récréation (1905), Location (1921), fournitures scolaires (1934-1939), agrandissement (1938-1940), 3 plans 1841-1940
          • 2 O 892 Autres bâtiments civils et équipement 1860-1938
          • 2 O 893 Église : réparations (an XII-1892), Projet de démolition ou d'aliénation (1923)
            Presbytère : acquisition d'une maison pour y servir de presbytère (1851-1853), reconstruction du presbytère (1864-1877), 1 plan, estimation des débris de l'ancien presbytère (1871), aliénation d'un terrain dépendant du presbytère pour y servir de cour de récréation (1887), Location (1907-1939), aménagement de locaux scolaires dans le presbytère (1912-1920)
            Cimetière : règlement des concessions (1861), translation du cimetière (1905), établissement d'un nouveau cimetière (1906-1907), 1 plan, Concessions (1908-1931)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1887-1937) an XII-1937
          • 2 O 894 Eau : adduction d'eau (1929-1938)
            Eclairage : installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et les rues (1927-1928) 1927-1938
          • 2 O 4434 Extraits de délibérations budgétaires (1871 -1923) 1871-1923
            • Biens Communaux
              • 2 O 895 1816-1940 1816-1940
              • 2 O 896 1879-1929 1879-1929
            • 2 O 897 Affaires diverses : arrêté municipal concernant la construction des maisons (1852), état des réquisitions pour l'alimentation des troupes allemandes (1871), enlèvement d'une croix placée aux abords du pont (1878), 1 plan, subvention à la fabrique supprimée (1878), Poursuite exercée par M. Dauvissat contre la commune (1909), extraits de délibérations du conseil municipal (1919-1939), différend entre l'instituteur et le maire relatif à la remise des clefs de la bibliothèque (1925) 1852-1939


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