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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • La Chapelle-Vieille-Forêt
          • 2 O 898 Personnel : nominations et traitements (1887-1939)
            Police : arrêtés (1899) 1887-1939
          • 2 O 899 École : construction d'une maire-école (1823-1872), 11 plans, aménagement du jardin de l'école en cour de récréation (1880-1899), 2 plans, devis des travaux de réparations à exécuter à la maire-école (1899), réclamation par M. Lamas, ancien instituteur, des sommes qui lui sont dues (1900-1901), Construction d'une école de filles (1907-1914), 1 plan, vente de l'ancienne école de filles (1908-192.), 3 plans, travaux aux École (1932-1935) 1823-1935
          • 2 O 900 Autres bâtiments civils et équipement. 1829-1925
          • 2 O 901 Église : réparations (an XI-1865), restauration du clocher (1865-1868), 2 plans, réglementation des sonneries de cloches (1934)
            Presbytère : acquisition d'une maison pour y servir de presbytère (1818-1819), réparations (1855-1858), adjudication des travaux de reconstruction du mur du jardin(1901), Location (1907), aliénation (1911-1912)
            Cimetière : acquisition d'un terrain pour l'agrandissement du cimetière (1833-1834), règlement des concessions (1867-1871), 1 plan, établissement du nouveau cimetière (1891-1896), 12 plans, règlement (1894-1895), Concessions (1910-1932), nominations des fossoyeurs (1913), acquisition de terrain pour établir un dépôt d'immondices (1926), tarif du transport de corps (1933) an XI-1933
          • 2 O 902 Eau : curage de ruisseaux (an X-1922), travaux d'adduction et de distribution d'eau (1931-1939), remise en état de l'éolienne (1937-1938) an X-1939
          • 2 O 4435 Extraits de délibérations budgétaires (an 8 -1939) AN 8-1939
            • Biens Communaux
              • 2 O 903 An IX-1940 an IX-1940
              • 2 O 904 1812-1938 1812-1938


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