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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Charbuy
          • 2 O 905 Personnel : nominations et traitements (1881-1939)
            Police : arrêté (1901) 1881-1939
          • 2 O 906 École : acquisition d'un terrain (1845-1850), Construction des École (1854-1861), 2 plans, Création d'une école mixte au hameau du Grand Ponceau (1877-1881), refus de création d'une école mixte au hameau de Brecy (1882), acquisition d'un terrain et construction d'une école mixte au hameau de Ponceau (1885-1889), 8 plans, travaux d'agrandissement des École du bourg et de la mairie (1908-1911), 1 plan, Construction d'un préau et réparations diverses aux École (1928-1929), Contrat de fournitures scolaires (1921-1932) 1845-1932
          • 2 O 907 Autres biens civils et équipement 1852-1932
          • 2 O 908 Église : réparations au clocher de l'église (1877-1879), travaux de réparations aux voûtes (1890-1895), désaffectation puis réaffectation de l'église (1913-1935)
            Presbytère : construction du presbytère (1816-1819), Projet de réparations à faire (1827-1844), 1 plan, travaux au presbytère (1896), Projet de vente de l'ancien presbytère (1909-1910)
            Cimetière : autorisation à faire des concessions (1850-1864), aménagement du nouveau cimetière (1865-1866), 1 plan, règlement et tarif des concessions, emplacement des concessions (1881), enlèvement de la croix du cimetière (1896-1897), Concessions (1908-1930) 1930
          • 2 O 909 Travaux communaux : livraison de bois pour la reconstruction d'un pont (1819), Construction d'un puits entre les deux École (1875-1876), Projet de construction d'une cantine scolaire (1910)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et les sapeurs-pompiers (1879-1923) 1819-1923
          • 2 O 910 Eau : établissement d'un conduite d'eau (1891-1897), acquisition d'un terrain dans lequel se trouve la fontaine de la Chaîneau (1934) 1891-1934
          • 2 O 4436 Extraits de délibérations budgétaires (1839 -1934) 1839-1934
            • Biens Communaux
              • 2 O 911 1817-1933 1817-1933
              • 2 O 912 1851-1934 1851-1934
            • 2 O 913 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1816-1918


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