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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Charentenay
          • 2 O 914 Personnel : nominations et traitements (1872-1939)
            Police : arrêtés (1813-1909) 1813-1939
          • 2 O 915 École : acquisition d'un terrain et construction de l'école primaire (1843-1854), 1 plan, travaux à la mairie et à l'école (1866-1869), Construction de l'école de filles (1870-1875), 4 plans, achat de mobilier scolaire (1878-1883), Projet de travaux de réparations à l'école et à la mairie (1923-1924), Projet de construction d'une école enfantine (1932) 1843-1932
          • 2 O 916 Autres bâtiments civils et équipement 1849-1932
          • 2 O 917 Église : réparations du chœur et du clocher (an XI-1846), réparations et reconstruction de la sacristie (1894-1899)
            Presbytère : acquisition d'une maison pour servir de presbytère (1824-1825), travaux aux murs de clôture (1843-1844), 1 plan, Projet de restauration (1856-1866), Location (1907-1921), Projet d'aliénation (1919-1920)
            Cimetière : construction du mur de clôture (1849-1854), règlement des concessions (1853-1878), Projet de clôture de l'ancien cimetière (1884), acquisition de terrains pour l'agrandissement du cimetière (1886), Création de concessions perpétuelles (1901-1905), Concessions (1908-1929) an XI-1929
          • 2 O 918 Travaux communaux : réparations au presbytère (1827), Construction d'un lavoir et réparations à divers édifices communaux (1856-1862), 1 plan, travaux à divers édifices communaux (1882-1884), agrandissement du cimetière et reconstruction des lavoirs (1885-1889), travaux divers (1893-1905), marché de gré à gré de réparation (1933)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et les sapeurs-pompiers (1899-1930) 1827-1933
          • 2 O 919 Eau : réparations du mur de la fontaine (an X), travaux d'adduction d'eau du ru de Genotte (1860-1862), établissement d'une conduite d'eau (189.), Projet d'adduction d'eau potable (1930-1937)
            Eclairage : demande d'autorisation abattage de 300 sapins dans les bois communaux (1919), travaux de construction du réseau de distribution d'énergie électrique (1930) an X-1937
          • 2 O 4437 Extraits de délibérations budgétaires (1854 -1915) 1854-1915
            • Biens Communaux
              • 2 O 920 1816-1906 1816-1906
              • 2 O 921 An IX-1938 an IX-1938
            • 2 O 922 Affaires diverses : réception d'une horloge (1826), vente de manuscrits et de chapes par le curé (1881-1884), Procès de M. Roux contre la commune (1921-1923) 1826-1923


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