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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Charmoy
          • 2 O 923 Personnel : nominations et traitements (1875-1939)
            Police : arrêtés 1851-1898
          • 2 O 924 École : acquisition d'une maison pour y établir l'école (1839-1863), reconstruction de l'école (1863-1867), demande de subventions pour achat de mobilier scolaire (1874), réparations diverses (1880-1886), opposition à l'ouverture d'une école privée (1888-1890), Construction d'une école-mairie (1927-1944), 2 plans, marchés de fournitures scolaires (1930-1938) 1863-1944
          • 2 O 925 Autres bâtiments civils et équipement 1847-1941
          • 2 O 926 Église : adjudication des travaux de réparations (an XI-1823), réfection du clocher, des cloches et des fenêtres (1886-1887)
            Presbytère : échange entre la commune et M. Carré, achat de l'ancien presbytère (1819-1820), restauration du presbytère (1868-1870), 1 plan, Location (1807), aliénation (1824-1825)
            Cimetière : devis de la réparation des murs (1859), règlements des concessions (1865)plan, Construction des murs du nouveau cimetière et réparations aux murs de l'ancien (1909-1921), 4 plans, Concessions (1927-1932) an XI-1932
          • 2 O 927 Travaux communaux : construction d'un abreuvoir (1869-1871), 1 plan, Construction d'un lavoir couvert et construction d'un portail au presbytère (1873-1876), 1 plan, Procès-verbal de réception définitive des travaux de réparations aux murs de clôture (1889), marché de gré à gré d'une grille au lavoir communal (1912), marchés de gré à gré des réparations aux remises à pompe et à corbillard (1930-1931)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et le personnel (1894-1938) 1869-1938
          • 2 O 928 Eau : emprunt pour la conduite d'eau (1897)
            Eclairage : construction du réseau (1936-1937) 1897-1937
          • 2 O 4438 Extraits de délibérations budgétaires (1874 -1941) 1874-1941
            • Biens Communaux
              • 2 O 929 An IX-1931 an IX-1931
              • 2 O 930 1840-1931 1840-1931
            • 2 O 931 Affaires diverses : demande de subventions pour la Garde Nationale mobilisée (1871), réquisitions allemandes (1871-1872), suspension du conseil municipal (1874), démission refusée du maire (1917) 1871-1917


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