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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Chassignelles
          • 2 O 942 Personnel : plainte contre le garde-champêtre (1889), traitement du receveur municipal (1920-1939) 1889-1939
          • 2 O 943 Mairie, École : acquisition d'une maison pour l'établissement d'une mairie et d'une maison d'école (1827-1828), réparations à l'école et réfection du mobilier scolaire (1882-1885), 2 plans, Construction d'une citerne (1891-1892), 1 plan, Création d'une école enfantine (1894), Construction d'un groupe scolaire (1897-1904), 2 plans, acquisition de mobilier scolaire (1900), Location de l'ancienne maison d'école (1900), réfection du mur de clôture de l'école de filles (1924) 1827-1924
          • 2 O 944 Autres bâtiments civils et équipement 1837-1925
          • 2 O 945 Église : travaux à l'église et au presbytère (1845), refonte d'une cloche (1857), réparations à l'église (1867), réfections de la toiture du clocher (1923). Fabrique : comptes et budgets (1899)
            Presbytère : acquisition (1837), réparations (1892), réfection de la couverture du bûcher (1892), 1 plan, Location (1911-1918), aliénation (1921-1921)
            Cimetière : projet de création d'un nouveau cimetière (an XIII), 1 plan, vente des arbres du cimetière (1877), translation (1879-1891), 3 plans, Construction des murs de clôture (1889), 2 plans, Concessions (1890-1933), 2 plans (1889 et 1890) 1845-1933
          • 2 O 946 Eau : captage des eaux, ouverture d'une galerie (1932), adduction et distribution d'eau potable (1931-1941) 1931-1941
          • 2 O 947 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations de biens communaux (1830-1929), aliénations, rôles d'affouages (1905-1938)
            Vaine pâture (an XI-1920) 1830-1938
          • 2 O 948 Affaires diverses : paiement de dépenses occasionnées par l'invasion allemande (1871) : plainte de M. Jeoffrin au sujet d'un rucher (1879), Plainte contre le maire (1887), travaux dans le lit de l'Armançon (1893), assistance aux vieillards (1926), extraits de délibérations du conseil municipal (1871-1926) 1871-1926
          • 2 O 4440 Extraits de délibérations budgétaires (an 8 -1909) AN 8-1909


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