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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Chassy
          • 2 O 949 Personnel : traitements du secrétaire de mairie et du receveur municipal 1887-1939
          • 2 O 950 Mairie ,École : construction de deux École et d'une mairie (1861-1874), 1 plan, admission des enfants âgés de 3 ans (1881), Création d'un poste d'instituteur adjoint (1881-1882), 2 plans du logement de l'instituteur, Création d'un internat à l'école de garçons (1887), mobilier scolaire (1886-1887), travaux (1910), acquisition de mobilier et matériel (1910), remplacement des murs de clôture de l'école de filles par une grille (1920) 1861-1920
          • 2 O 951 Autres bâtiments civils et équipement 1876-1930
          • 2 O 952 Église : réparations à l'église (1861-1883), réfection de la couverture du clocher (1878-1880), réparations à la toiture (1886-1888)
            Presbytère : construction (1822-1832), travaux (1866), Procès avec M. Précy relatif à la porte d'entrée (1867-1869), Clôture (1870), Location (1916-1925), vente du presbytère (1938)
            Cimetière : translation et construction de murs de clôture (1845-1847), règlement des concessions (1884), Concessions (1908-1933), achat d'un corbillard (1908), agrandissement du cimetière (1934-1937), 3 plans 1822-1938
          • 2 O 953 Travaux communaux : construction d'un lavoir, d'une fontaine et réparations à l'église (1824-1831), travaux au presbytère et à l'ancienne mairie (1884), Confection de bancs pour la mairie (1888), installation d'une voie dans la forêt communale (1909), divers travaux (1911) 1824-1911
          • 2 O 954 Eau : prise d'eau au ruisseau de la fontaine Saint-Loup (1869), établissement d'une conduite d'eau sur la source de Rouchy (1887), règlements relatif à la distribution des eaux (1889), établissement d'une conduite d'eau et d'un bassin de lavage au hameau de Goubille et restauration de la place public du bourg (1891), 5 plans, adduction d'eau potable (1908), Projet d'établissement d'une prise d'eau partant de la fontaine Saint-Loup et aboutissant au lavoir de la partie basse de l'agglomération (1922) 1869-1922
          • 2 O 955 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations de biens communaux, bois communaux (1820-1939)
            Vaine pâture (1856-1891) 1820-1939
          • 2 O 956 Affaires diverses : suppression du prieuré de Vieuxpou, Partage de la rente (an XIII), gestion occulte (1871), remboursement d'un emprunt (1877), acquisition d'une horloge (1885), extraits de délibérations du conseil municipal (1887-1939) an XIII-1939
          • 2 O 4441 Extraits de délibérations budgétaires (1869 -1912) 1869-1912


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