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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Chastenay
          • 2 O 965 Personnel : nominations et traitements (1884-1939)
            Police : arrêtés (1867-1921) 1884-1939
          • 2 O 966 École : acquisition (1841-1856), 5 plans, réparations à la classe et au logement de l'instituteur (1876-1881), Projet d'installation de l'école dans les bâtiments du presbytère (1881-1887), Construction d'une école (1908-1913), 1 plan, Projet de reconstruction du mur de clôture (1933-1934) 1841-1934
          • 2 O 967 Autres bâtiments civils et équipement 1857-1939
          • 2 O 968 Église : projet de réparations (an XI), devis de réparations (1844), réfection du dallage (1865-1866), réparations (1887-1933), 3 plans
            Presbytère : acquisition (1834-1835), 1 plan, Construction (1868-1872), 11 plans, refus d'affectation du terrain du presbytère comme champ d'expérience pour l'école (1892-1906)
            Cimetière : construction du nouveau cimetière (1867-1871), règlement des concessions (1869-1876), 1 plan, transformation de l'ancien cimetière en place public (1878-1883), Projet de construction d'un abri (1911), Concessions (1926-1933) an XI-1935
          • 2 O 969 Travaux communaux : projet de réparations à l'abreuvoir et aux fontaines (1878-1885), aménagement d'une mare (1879-1885), Projet d'agrandissement du lavoir communal de Chastenay-le-Bas (1886-1915), marché d'entretien des bâtiments communaux (1938)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1911-1939) 1878-1938
          • 2 O 970 Eau : projet d'alimentation en eau potable (1935-1938), autorisation de suppression d'un puits (1939) 1935-1939
          • 2 O 971 Biens communaux, bois et revenus : acquisitions de terrains (1870-1874), échanges de terrains (1886), aliénations de terrains (1927-1930) 1870-1930
          • 2 O 972 Affaires diverses : évaluations des différentes dépenses (an XII), Contestation de propriété (1846-1847), taxes sur le lavage des moutons (1870-1873), aliénation des bons de liquidation délivrés à titre d'indemnité de guerre (1874), abandon du droit de chasse au profit de la commune (1884), taxe sur les chiens (1932), Correspondances (1921-1933) an XII-1933
          • 2 O 4443 Extraits de délibérations budgétaires (1881 -1889) 1881-1889


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