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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Châtel-Gérard
          • 2 O 982 Personnel : nominations et traitements (1880-1939)
            Police : arrêtés (1857-1938) 1880-1939
          • 2 O 983 École : secours accordé pour construction d'une école (1833), vente de l'ancienne école (1844-1845), Construction de la nouvelle école (1845-1848), Projet de construction de l'école de filles (1868), Location d'une maison pour y établir l'école de filles (1873), acquisition de mobilier scolaire (1873-1905), Construction de l'école de filles (1877-1884), acquisition d'une maison pour y installer l'école (1939-1942) 1833-1942
          • 2 O 984 Autres bâtiments civils et équipement 1886-1938
          • 2 O 985 Église : projet de refonte de la cloche (1832), réparations (1872-1877), 1 plan, emploi de bons de liquidation à la réparations des vitraux (1874-1875), Construction d'un clocher (1889-1891), 5 plans, réparations au clocher (1893-1895)
            Presbytère : acquisition d'une maison pour servir de presbytère (1825), Location (1907), aliénation (1908-1909), 1 plan
            Cimetière : établissement du nouveau cimetière (1865-1870), 1 plan, règlement des concessions (1868), 1 plan, Concessions (1909-1933) 1832-1933
          • 2 O 986 Travaux communaux : travaux aux mares (1867-1870), Projet de couverture du lavoir public et réparations aux murs de l'abreuvoir (1892), Projet de réparations aux murs de clôture de l'école et aux murs du cimetière (1900), Construction d'un abreuvoir (1913-1924), Projet d'aménagement de l'ancienne mare communale en place public (1921-1926), Construction d'une cabane de chasse (1934)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1911) 1867-1934
          • 2 O 987 Eau : soumission des travaux d'ouverture d'une tranchée de captage (1911), recherche d'eau potable (1913-1938), 1 plan 1911-1938
          • 2 O 4445 Extraits de délibérations budgétaires (an X -1938) an XI-1938
            • Biens Communaux
              • 2 O 988 1871-1934 1871-1934
              • 2 O 989 1807-1938 1807-1938


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