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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Chemilly-sur-Serein
          • 2 O 1009 Personnel : traitements (1904-1939)
            Police : arrêtés (1888-1895) 1888-1939
          • 2 O 1010 École : achat de bâtiments pour y installer l'école (1839), Projet de travaux à l'école (1841), 1 plan, Construction d'une école mixte (1881-1895), 5 plans 1839-1895
          • 2 O 1011 Mairie : vente de la mitoyenneté d'un mur 1900
          • 2 O 1012 Autres bâtiments civils et équipement 1843-1935
          • 2 O 1013 Église : réparations au clocher et à l'église (1822-1825), refonte de la cloche (1869), Plainte du curé sur l'état de l'église (1933)
            Presbytère : ventes d'arbres pour le financement de la construction du presbytère (1853-1854)
            Cimetière : règlement de la réparation du mur (1854), aménagement du nouveau cimetière (1889-1892), règlement (1890-1891), désaffectation de l'ancien cimetière (1900), Concessions (1907-1932), Construction d'une remise pour le corbillard (1911-1912), nomination d'un conducteur de corbillard (1911-1912) 1822-1932
          • 2 O 1014 Travaux communaux : construction d'un pont (1808-1816), Projet de construction d'un lavoir (1855), acquisitions de terrains pour l'établissement d'une mare (1867-1874), travaux au puits et pompes (1876-1901)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et le personnel (1887-1929) 1808-1929
          • 2 O 1015 Eau : établissement d'une distribution d'eau (1906-1910), 2 plans, Litige en ce qui concerne les concessions d'eau (1909-1912), installation d'un groupe électro-pompe (1912-1928)
            Éclairage : installation de l'éclairage public (1927-1928) 1906-1912
          • 2 O 4448 Extraits de délibérations budgétaires (1867 -1928) 1867-1928
            • Biens Communaux
              • 2 O 1016 1835-1935 1835-1935
              • 2 O 1017 1896-1939 1896-1939
            • 2 O 1018 Affaires diverses : contestations entre la commune et divers propriétaires au sujet d'un droit de pâturage dans les bois communaux (an XIII-1820), Partage des fossés et d'un terrain communal (1808-1854), Contestation d'un arrêté municipal (1892), Contestations au sujet d'un puits communal, Chemin et cessions du conseil municipal (1897-1899) an XIII-1899


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