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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Chêne-Arnoult
          • 2 O 1027 Personnel : nominations et traitements : (1852-1929)
            Police : arrêtés (1887) 1852-1929
          • 2 O 1028 École : location d'une salle (1859-1861), Construction d'une école (1867-1873), Projet de construction d'une clôture de la cour et du jardin (1877-1885), acquisition de mobilier scolaire (1909-1910), Projet de construction de murs de clôture autour de la mairie et de l'école (1912), démolition et reconstruction de cabinets d'aisance (1920-1927) 1859-1927
          • 2 O 1029 Autres bâtiments civils et équipement. 1935
          • 2 O 1030 Église : réparations (1822-1879)
            Presbytère : location d'une maison par le desservant (an XI), Projet de restauration (1878-1879)
            Cimetière : échange de terrains pour agrandissement (1876), Concessions (1908-1937) an XI-1937
          • 2 O 1031
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux 1911-1930
          • 2 O 1032 Eau : projet d'alimentation en eau 1937-1939
          • 2 O 4450 Extraits de délibérations budgétaires (1910 -1940) 1910-1940
            • Biens Communaux
              • 2 O 1033 1876-1929 1876-1929
              • 2 O 1034 1873-1935 1873-1935
            • 2 O 1035 Affaires diverses : contestation entre la commune et le Sieur Rouly au sujet d'un fossé (1838), Contestation de propriété d'une mare (1821-1922), date de la fête patronale (1929-1939) 1821-1939


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