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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Chevillon
          • 2 O 1083 Personnel : nominations et traitements 1877-1931
          • 2 O 1084 École : acquisition d'une maison d'école (1838-1844), 2 plans, appropriation d'une maison d'école (1845), Construction d'une classe et appropriation du logement de l'instituteur (1857), 3 plans, Location d'une maison pour la tenue de l'école de filles (1875), acquisition d'un emplacement pour la construction d'une école de filles (1879), appropriation de la maison d'école des garçons et construction d'une école de filles (1882-1888), 9 plans, travaux (1892-1906) 1838-1906
          • 2 O 1085 Autres bâtiments civils et équipement 1859-1931
          • 2 O 1086 Église : réparations (1822-1914). Fabrique : correspondance (1851)
            Presbytère : logement du desservant (1852-1859), Projet de construction ou d'acquisition d'un presbytère (1861), traitement du desservant (1869)
            Cimetière : concessions (1853-1933), Clôture (1869) 1822-1933
          • 2 O 1087 Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux 1922
          • 2 O 1088 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations de biens communaux (1841-1922)
            Vaine pâture (1886-1910) 1841-1922
          • 2 O 1089 Affaires diverses : étangs de La Borde : concessions de terrain (1810), demande d'autorisation d'ouverture d'un abreuvoir (1865), aliénation de bons de liquidation (1874), arrêté municipal interdisant l'utilisation de pièces d'artifice sur les voies publics lors de fêtes et réjouissances (1898), extraits de délibérations du conseil municipal (1931-1939) 1810-1939
          • 2 O 4456 Extraits de délibérations budgétaires (1859 -1925) 1859-1925


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