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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Cisery
          • 2 O 1133 Personnel : nomination et traitement 1894-1939
          • 2 O 1134 École : acquisition d'une maison et dépendances pour y établir l'école, La mairie et le presbytère (1839-1844), travaux de clôture à l'école mixte (1882-1883), réfection de la salle de classe (1892-1895), agrandissement du logement de l'instituteur (1909-1918) 1839-1918
          • 2 O 1135 Autres bâtiments civils et équipement 1847-1937
          • 2 O 1136 Église : restauration et agrandissement de l'église (1852-1857), 1 plan, restauration de la toiture (1933). -Presbytère : jardin du presbytère et de l'école : partage d'un terrain (1846), réparations (1886), désaffectation d'un hangar faisant partie du presbytère (1896), Location (1907-1927)
            Cimetière : projet d'établissement du cimetière hors du village (1830-1832), règlement des concessions (1843-1844), Concessions (1867-1932), agrandissement (1897-1932) 1830-1933
          • 2 O 1137 Travaux communaux : adjudication de la construction d'un abreuvoir (1832-1835), Construction d'un four : pourvoi contre l'arrêté du maire (1841), restauration de l'école, de la mairie et du presbytère (1845-1846), Construction d'un puits public (1848-1850), Construction d'un lavoir communal (1869-1885), restauration du lavoir et de l'abreuvoir (1891-1900)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1874-1939) 1832-1939
          • 2 O 1138 Éclairage : devis de l'installation de l'éclairage électrique des bâtiments communaux 1929
          • 2 O 4462 Extraits de délibérations budgétaires (1886 -1939) 1886-1939
            • Biens Communaux
              • 2 O 1139 1825-1933 1825-1933
              • 2 O 1140 1863-1881 1863-1881
            • 2 O 1141 Affaires diverses : rétablissement du chemin conduisant de l'église de Varenne au cimetière (an XII-1819), Procès entre la commune de St André au sujet de la vente d'un terrain « La Grande Chaume » (1831), Commission de bornage chargée de limiter les chemins et propriétés communales (1881), arrêté du maire interdisant le pacage des moutons étrangers (1896) an XII-1896


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