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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Civry-sur-Serein
          • 2 O 1142 Personnel : nominations et traitements 1874-1939
          • 2 O 1143 École : construction d'un logement pour l'instituteur (1846-1850), mobilier scolaire (1872-1911) 1846-1911
          • 2 O 1144 Autres bâtiments civils et équipement 1884-1913
          • 2 O 1145 Église : vente de vieux matériaux provenant de l'église (1875), déplacement de bancs : plainte contre le curé (1878-1879), ouverture d'une porte pour la sacristie (1880-1881), réclamation de 3 f. pour sonnerie du 14 juillet 1900 (1901), Couverture du clocher (1930)
            Presbytère : projet de construction (1830-1836), acquisition de bâtiments pour servir de presbytère et d'école (1838-1841), distraction d'une partie du clos du presbytère (1872-1875), Construction du mur de clôture (1878), Contestation au sujet d'un droit de passage (1879-1880), aliénation du presbytère (1907), 1 plan
            Cimetière : contestation de propriété des murs du cimetière (1866-1870), 1 plan, établissement d'un nouveau cimetière (1878-1884), règlement des concessions (1884-1904), 1 plan, aménagement en place public de l'ancien cimetière (1900-1903), Concessions (1927-1933) 1838-1936
          • 2 O 1146 Travaux communaux : travaux divers (1821-1831), reconstruction du pont (1838-1840), reconstruction du bûcher de l'école et d'un abreuvoir (1863-1869), restauration de la mairie et d'un lavoir (1868), réparations diverses (1831-1935), Couverture de l'école et des fontaines (1930-1932)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et le personnel (1898-1928) 1821-1935
          • 2 O 4463 Extraits de délibérations budgétaires (1871 -1915) 1871-1915
            • Biens Communaux
              • 2 O 1147 1830-1916 1830-1916
              • 2 O 1148 1876-1933 1876-1933
            • 2 O 1149 Affaires diverses : plainte contre le maire pour gestion occulte (1857), Contestation entre la commune et le fournisseur d'une horloge au sujet des réparations à effectuer (1860-1864), réquisitions allemandes : remboursement (1870-1875), Contestation au sujet du pâtis du pont (1873-1878), demande de secours pour Mme Vve Lemaire (1887-1888), affichage du compte-rendu des séances : protestation de la minorité du conseil municipal (1893-1896), Changement de dénomination de la commune (1921-1922) : réglementation de l'exercice de la société de tir (1930) 1857-1930


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