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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Commissey
          • 2 O 1176 Personnel : nominations et traitements 1895-1939
          • 2 O 1177 École : acquisition d'une maison et construction d'une école (1842-1882), réparations (1878-1882), 1 plan, établissement d'une cour de récréation et d'un préau (1884-1888), acquisition de droit de passage pour l'agrandissement de la cour de l'école (1937) 1842-1937
          • 2 O 1178 Autres bâtiments civils et équipement 1844-1938
          • 2 O 1179 Église : reconstruction du chœur de l'église (1848-1852), travaux (1890-1891), déplacement de la croix de la place de l'église (1912)
            Presbytère : adjudication de la reconstruction (1822), réparations(1862-1904), Location (1907-1920), aliénation (1921)
            Cimetière : acquisition d'un terrain pour agrandissement (1824-1860), travaux de clôture (1861-1863), règlement des concessions (1862-1872), Concessions (1908-1930) 1822-1930
          • 2 O 1180 Travaux communaux : adjudication des travaux de construction de deux puits publics (1840); pose de 5 pompes sur les puits communaux (1893-1896), travaux dans la rue de Tanlay (1900)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et le personnel (1874-1930) 1840-1930
          • 2 O 4467 Extraits de délibérations budgétaires (an 8-1924) AN 8-1924
            • Biens Communaux
              • 2 O 1181 1841-1926 1841-1926
              • 2 O 1182 1880-1939 1880-1939
            • 2 O 1183 Affaires diverses : contestation entre la commune et M. Desprey de Quincy pour une terre au Chaumoir (1836-1838), vente de bons de liquidation (1874), Contestation entre le maire et M. Séguin (1888) 1836-1888


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