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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Cornant
          • 2 O 1192 Personnel : nomination et traitement 1875-1939
          • 2 O 1193 École : réparations (1855-1857), désaffectation du presbytère pour y établir l'école (1883-1905), Clôture du jardin (1909-1910), Construction d'une école mixte et d'une mairie (1907-1912), Construction d'un préau (1935) 1855-1935
          • 2 O 1194 Église : adjudication des réparations de l'église (an XI-1835), restaurations (1846-1903), scellement d'une plaque et d'un drapeau sur les murs de l'église (1905)
            Presbytère : réparation (1840-1842)
            Cimetière : translation du cimetière : achat de terrains, travaux de clôture (1896-1900), 1 plan, règlement (1899-1900), 1 plan, Concessions (1908-1933), aménagement de l'ancien cimetière en place public (1924-1926), Couverture du mur de clôture (1933) an XI-1933
          • 2 O 1195 Assurances : contrats pour les bâtiments communaux 1902
          • 2 O 1196 Eau : établissement d'une fontaine (1881-1882), adduction d'eau potable (1934-1939) 1881-1939
          • 2 O 4469 Extraits de délibérations budgétaires (1881-1939) 1881-1939
            • Biens Communaux
              • 2 O 1197 1843-1907 1843-1907
              • 2 O 1198 1868-1931 1868-1931
            • 2 O 1199 Affaires diverses : contestation entre la commune et M. Nevet et consorts (1836-1837), annulation de deux élections (1875), vente de bons de liquidation (1874-1875), extraits de délibérations du conseil municipal (1902-1932) 1836-1932


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