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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Coulanges-la-Vineuse
          • 2 O 1209 Personnel : nominations et traitements 1880-1939
          • 2 O 1210 École : acquisition d'une maison pour y établir l'école (1842-1843), travaux à l'école de garçons (1843-1848), acquisition d'une maison pour y établir l'école de filles et travaux d'installation (1860-1863), réparations aux École (1865-1866), agrandissement de l'école de filles (1877-1880), Location d'un école (1878-1879), ouverture d'une école maternelle libre (1882), admission des enfants en bas âge à l 'école public (1882), agrandissement de l'école de garçons (1887-1892), 2 plans, Construction d'une citerne à l'école de garçons (1890), 1 plan, Construction d'un préau à l'école de garçons (1912-1913), acquisition de mobilier scolaire (1912), travaux divers aux École (1923-1938) 1842-1938
          • 2 O 1211 Autres bâtiments civils et équipement an VII-1882
          • 2 O 1212 Église : travaux (an XI-1842), refonte de cloches (1834-1842), Consolidation de l'église et du clocher (1866-1871), aliénation de la chapelle Saint-Vincent (1897), 1 plan
            Presbytère : devis des démolitions d'une maison (1818), réparations (1822-1853), Location (1907-1924), aliénation (1927)
            Cimetière : translation du cimetière, acquisition et échanges de terrains (1841-1842), 1 plan, Construction des murs de clôture (1846-1848), 2 plans, règlement (1849-1938), 1 plan, agrandissement (1883-1887), achat d'un corbillard (1888-188$), Concessions (1909-1933) an XI-1933
          • 2 O 1213 Travaux communaux : litige avec l'archevêché pour la construction d'un hangar adossé à l'église (1894), travaux de réfection de la charpente de la toiture de l'église (1925), Construction d'un atelier public de distillation (1930-1932), Projet annulé de la construction d'un lavoir-abreuvoir (1933-1937), Projet ajourné de la construction d »un foyer municipal (1937-1941)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1867-1942) 1867-1941
          • 2 O 1214 Eau : réparations aux fontaines (an VIII-1830), reconstruction du puits du quartier de Colas (an X), travaux de dérivation des sources de Groue (1855-1868), travaux à la conduite d'eau de Vauglad (1874), adduction d'eau (1913-1936) an VIII-1936
          • 2 O 4471 Extraits de délibérations budgétaires (1868-1914) 1868-1914
            • Biens Communaux
              • 2 O 1215 1826-1938 1826-1938
              • 2 O 1216 1832-1938 1832-1938
            • 2 O 1217 Affaires diverses : état des foires (an VIII-an IX), usurpation de terrain par M. Chambord (1840-1847), vente de bons de liquidation (1874-1875), règlement de police de la chasse dans les vignes (an XII-1907), Poursuite contre M. d'Aleyrac pour dégâts causés par les lapins (1911), fourniture de sulfate de cuivre aux vignerons sinitrés (1911), arrêtés municipaux (1924-1938), renouvellement au profit de la commune de la concession d'extraction de pierres et terres (1922-1930), ramassage d'escargots (1939) an VIII-1939


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