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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Crain
          • 2 O 1302 Personnel : nominations et traitements (an X-1928)
            Police : arrêtés (1908-1913) an X-1928
          • 2 O 1303 École : achat d'une maison pour y installer l'école (1847-1848), 2 plans, Construction de deux École et d'une mairie (1873-1879), 3 plans, Clôture de l'école (1881-1912), Construction d'une école mixte à Misery (1931-1939), 4 plans 1847-1939
          • 2 O 1304 Autres bâtiments civils et équipement 1891-1926
          • 2 O 1305 Église : réparations (an XI-1834), exhaussement du clocher (1860-1863), 1 plan, reconstruction de la toiture et de la sacristie (1863-1867), sonnerie de cloche pour la fête nationale (1888), jouissance de l'église par un nouveau curé (1907)
            Presbytère : acquisition du presbytère par la commune (1813-1818), réparations (1837-1841), remise en état du jardin (1882), Projet d'aliénation d'une partie du jardin (1885-1889), aliénation d'une partie du jardin, réparations (1894-1900), Projet de distraction des parties superflues du presbytère (1906), aliénation (1907-1908)
            Cimetière : translation, Construction de la clôture (1854-1860), 2 plans, règlement des concessions (1859-1926), Concessions (1927-1931), Corbillard (1899-1925) an XI-1934
          • 2 O 1306 Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux 1866-1908
          • 2 O 1307 Eau : revendication par M. Coulon de la propriété d'un puits public (1880), achat d'une pompe pour les puits communaux (1893-1924), défaut d'avis de coupure d'eau (1925), Cession d'une mare au hameau de Paumier 1880-1925
          • 2 O 4482 Extraits de délibérations budgétaires (1877-1927) 1877-1927
            • Biens Communaux
              • 2 O 1308 1856-1928 1856-1928
              • 2 O 1309 1863-1917 1863-1917
            • 2 O 1310 Affaires diverses : litige au sujet de l'élection de M. Claude Henry au conseil municipal (1874-1875), altérations commises sur le registre des délibérations du conseil municipal (1877-1878), réclamation d'un fournisseur du conseil de fabrique (1906-1907) 1874-1907


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