Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

Présentation des notices

• Dossiers communaux

  Présentation du producteur :

  Jusqu'aux lois de décentralisation, le préfet, exécutif communal, exerce un contrôle a priori des dépenses que souhaitent engager les communes. Aussi, est-il impliqué dans tous les aspects de la gestion des communes, constituant progressivement des dossiers sur chacune d'entre elles (achat et réparation de biens communaux – dont l'église, l'école, le lavoir –, embauche de personnel, déplacement du cimetière, exercice des pouvoirs de police, etc.).

  . Yonne. Préfecture

  Classement :

  Pour chaque commune, l'ordre suivant a été respecté :

  - administration générale ;

  - personnel communal ;

  - bâtiments communaux (acquisition, cession, construction...) ;

  - biens communaux non bâtis ;

  - cimetières ;

  - agriculture, commerce, industrie ;

  - affaires militaires, sapeurs-pompiers ;

  - police ;

  - hygiène ;

  - travaux publics (eau,gaz, électricité) ;

  - moyens de tranports urbains.

  
  
  • Dicy

    Lieu : Dicy (Yonne, France)

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 O 1377 Personnel : nominations et traitements 1875-1939

      Sujet : fonctionnaire territorial

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 O 1378 École : location d'une maison (1845), demande d'ouverture d'une école libre (1873), Construction (1879-1895), travaux (1932) 1845-1932

      Sujet : établissement d'enseignement / établissement d'enseignement privé

      Bâtiment : Dicy, École de (Yonne, France)

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 O 1379 Autres bâtiments civils et équipement 1907-1932

      Présentation du contenu :

      Lavoirs : construction (1913-1920), 3 plans, Construction d'une vanne et d'un lavoir sur le bief du Moulin Neuf (1932).

      Bureau de poste : création d'un bureau téléphonique (1907), service postal (1913-1920).

      Sujet : lavoir / sapeur-pompier

      Bâtiment : Dicy, Lavoir de (Yonne, France) / Dicy, Bureau de poste de (Yonne, France)

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 O 1380 Église : réparations (1820-1872), restauration (1913-1920), travaux (1921-1928)
      Presbytère : donation d'un terrain pour construction d'un presbytère (1829), restauration (1882), Location (1918-1919), aliénation (1927-1928)
      Cimetière : agrandissement (1893-1896), Concessions (1872-1933) 1820-1933

      Sujet : édifice cultuel / presbytère / cimetière / concession funéraire

      Bâtiment : Dicy, Église de (Yonne, France) / Dicy Presbytère de (Yonne, France) / Dicy, Cimetière de (Yonne, France)

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 O 1381 Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux 1909-1925

      Sujet : sinistre

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 O 1382 Eau : paiement de la pompe 1929

      Sujet : eau

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 O 1383 Eclairage : installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et éclairage public des rues 1928

      Sujet : éclairage public

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 O 1384 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations (1841-192$)
      Vaine pâture (1866-1907) 1841-1907

      Sujet : propriété publique / bois / baux ruraux

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 O 1385 Affaires diverses : fonds des ateliers de Charité (1829-1830), fêtes (1891), Convention entre la commune et M. Le Febvre de Nailly, relative au cours d'eau dérivé de la rivière Chantereine (1896), vérification de limite territoriale entre Dicy et Douchy (Loiret) : 1896, extraits de délibérations du conseil municipal (1924-1939) 1829-1939

      Sujet : conseil municipal

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      2 O 4491 Extraits de délibérations budgétaires (1869-1931) 1869-1931

      Ancienne(s) cote(s) : 1 O 503

      Sujet : finances communales