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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Druyes-les-Belles-Fontaines
          • 2 O 1462 Personnel : nominations et traitements (1878-1939)
            Police : arrêtés (1878-1897) 1878-1939
          • 2 O 1463 Écoles : acquisition d'un terrain pour construction (1831), Construction (1832), achat de mobilier scolaire (1864-1874), Location d'une maison pour l'école de filles (1865), appropriation d'une maison pour l'école des filles (1865-1867), 2 plans, réparations à l'école de garçons (1920-1926), 1 plan, réparations aux École (1934-1936) 1831-1936
          • 2 O 1464 Autres bâtiments civils et équipement 1873-1939
          • 2 O 1465 Église : travaux (an IX-1810), refonte de cloche (1831,1855,1881), remontage de la cloche (1861), réparations au clocher (1907). Fabrique : demandes de subventions (1857-1892)
            Presbytère : réparations (an XI-1876), Location (1919)
            Cimetière : reconstruction des murs (an IX-1833), translation (1858-1859), 1 plan, Construction des murs de clôture (1859), 3 plans, emplacement des concessions (1860), 1 plan, Construction d'un corbillard (1911), Concessions (1920-1933), nomination du fossoyeur (1928), réparations aux murs (1936-1939) an IX-1939
          • 2 O 1466 Travaux communaux : réparations à l'église et au presbytère (an XI-186$), acquisition de terrain pour établissement d'une fontaine et d'un lavoir (1829), travaux divers (1832), Construction d'une citerne au hameau des Ménages (1843), réparations aux mares (1858-1938), Construction de trois citernes et réparation d'une fontaine (1858), 2 plans, travaux à l'église et au lavoir (1885-1887), établissement d'un lavoir à la fontaine de la Roche (1908), installations de pompes sur les puits communaux (1930-1933)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1868-1938) n XI-1938
          • 2 O 1467 Eau : distribution des eaux pluviales (1876), Protestation du conseil municipal contre le captage éventuel des eaux de la région par la Ville de Paris (1902), installation d'un élévateur d'eau aux puits (1912-1929), adduction d'eau (1937)
            Eclairage : emprunt pour achat de matériel d'éclairage (1883), installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et éclairage public des rues (1931) 1876-1937
          • 2 O 1468 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations (1810-193.), Coupe de bois, rôles d'affouage (1870-1933), installation d'une cabane de chasse dans les bois (1928), demandes d'occupations temporaires (1929-1936), Concessions de passages temporaires (1927-1930), affouages (1934-1939)
            Vaine pâture (1862-1907) 1810-1939
          • 2 O 1469 Affaires diverses : droit de pêche dans le ruisseau (1811), dégâts causés par les pigeons (1868), droit de passage dans un pré (1872), dénominations de rues (1883), Changement de dénomination de la commune (1925), extraits de délibérations du conseil municipal (1935-1939) 1868-1939
          • 2 O 4501 Extraits de délibérations budgétaires (1857-1940) 1857-1940


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