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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Épineau-les-Voves
          • 2 O 1494 Personnel : nominations et traitements 1890-1939
          • 2 O 1495 École : installation de l'école dans une partie du presbytère (1831-18&), acquisition de mobilier scolaire (1841-1910), appropriation de la maison d'école (1859-1861), 1 plan, Construction d'une école de garçons et d'une salle de classe pour les filles (1879-1882), 4 plans, travaux aux locaux scolaires (1912-1926) 1831-1926
          • 2 O 1496 Autres bâtiments civils et équipement 1846-1930
          • 2 O 1497 Église : réparations (an XI-1861), travaux au clocher (1896)
            Presbytère : échange d'un pré contre une maison devant servir de presbytère (1819-1822), aliénation (1907)
            Cimetière : translation (1851-1852), Concessions (1908-1933), règlement (1896), Construction des murs de clôture (1891), 2 plans an XI-1933
          • 2 O 1498 Travaux communaux : travaux à l'église, au cimetière, à l'école, au presbytère (1825), restauration du presbytère et de l'école (1840), réparations au clocher de l'église et aux murs de clôture du cimetière (1843), travaux au presbytère, au cimetière, à l'église et à la mairie (1859), acquisition d'une maison pour établissement d'une école et d'une mairie (1932)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1891-1938) 1825-1938
          • 2 O 1499 Eau : devis pour la fourniture et l'installation d'une pompe actionnée par un moteur électrique 1913
          • 2 O 1500 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations an XI-1932
          • 2 O 1501 Affaires diverses : affaire Martin au sujet de la propriété de la mare « fosse Guyot » (1817-1823), arrêté relatif aux chiens (1903), extraits de délibérations du conseil municipal (1925-1939) 1817-1939
          • 2 O 4505 Extraits de délibérations budgétaires (1840-1915) 1840-1915


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