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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Essert
          • 2 O 1534 Personnel : nominations et traitements 1883-1939
          • 2 O 1535 Mairie, École : construction d'une école et d'une mairie (1825), achat de mobilier scolaire (1880-1900), Construction d'une école mixte (1895-1900), 10 plans, aliénation de l'ancienne maison d'école (1900), Construction des murs de clôture (1900-1902), 1 plan, acquisition d'un terrain pour le jardin de l'instituteur (1906) 1825-1906
          • 2 O 1536 Autres bâtiments civils et équipement 1884-1913
          • 2 O 1537 Église : réparations de l'église et reconstruction du clocher (1843-1847), 3 plans, nomination d'un sonneur (1865), travaux (1863-1868), 1 plan
            Cimetière : acquisition de terrains pour agrandissement (1860), règlement des concessions (1878), agrandissement (1922), Concessions (1921-1933) 1843-1933
          • 2 O 1538 Travaux communaux : construction de la mairie 1825-1892
          • 2 O 1539 Eaux : adduction et distribution d'eau potable 1928-1933
          • 2 O 1540 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations (1846-1931), affouages (1902-1933)
            Vaine pâture (1860-1891) 1846-1931
          • 2 O 1541 Affaires diverses : procès contre la commune de Sacy relatif au droit d'usage des bois (1834), Procès entre la commune et M. Berault relatif à la propriété d'un terrain e d'une croix (1852), suppression des couvertures en paille (1910), extraits de délibérations du conseil municipal (1921-1939) 1834-1939
          • 2 O 4510 Extraits de délibérations budgétaires (1894 -1918) 1894-1918


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