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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Étivey
          • 2 O 1566 Personnel : nominations et traitements (1912-1939)
            Police : arrêtés (1893-1905) 1893-1939
          • 2 O 1567 Mairie,École : projet de construction d'une maison commune et d'une école (1828) : travaux à l'école (1854) : réparations à la mairie et a l'école (1856) : acquisition d'une maison pour l'établissement d'une école de filles (1868), achat de mobilier scolaire (1870) : restauration de l'école (1876) : vente de la mitoyenneté d'un mur dépendant de l'école de garçons (1899) 1828-1899
          • 2 O 1568 Autres bâtiments civils et équipement 1847-1926
          • 2 O 1569 Église : réparations (1812), Pétition des habitants du hameau de Sanvignes relative à l'entretien de la chapelle et à l'érection de cette chapelle en oratoire (1819-1825), 1 plan : fonte de cloche (1849) : reconstruction de la chapelle du hameau de Sanvignes (1851) : réparation de la toiture et des contreforts du clocher (1921)
            Presbytère : réparations (1831) : location (1908) : aliénation (1914)
            Cimetière : reconstruction des murs de clôture (1851-1852), établissement d'un nouveau cimetière (1889) : construction des murs de clôture (1889) , 3 plans, règlement et tarif des concessions (1890), 1 plan, démolition des murs de l'ancien cimetière pour y établir une place public (1902) : concessions (1908-1931) 1812-1931
          • 2 O 1570 Travaux communaux : réparations à la ferme communale dite de Seiche-Bouteille et à la fontaine dite de Perrigny (1811), réparations aux deux lavoirs (1812-1839) : travaux à l'église et au presbytère (1847), travaux à l'abreuvoir (1846-1855), 1 plan : établissement d'une conduite d'eau, d'un abreuvoir et d'une borne-fontaine (1855-1856), 1 plan : travaux divers (1866), Croquis : travaux d'appropriation du presbytère et de l'école de filles (1880) : réparations au presbytère et à la rigole du lavoir de Sanvignes (1880) : travaux à la cave et à la citerne de l'école de garçons et travaux au presbytère et à l'école de filles (1881-1882) : travaux à l'abreuvoir et au lavoir (1880-1883), 1 plan, réfection de la couverture du clocher et de la chapelle de Sanvignes (1921)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1876-1926) 1811-1926
          • 2 O 1571 Eaux : distribution d'eau au hameau de Sanvignes (1906-1912) : projet d'adduction et de distribution d'eau potable de la commune d'Etivey 1937
          • 2 O 1572 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations (1816-1939) : reconnaissance des limites des bois communaux du hameau de Sanvignes (1825), 2 plans, rôles d'affouages, taxes affouagères, reboisements, ventes d'arbres (an II-1939)
            Vaine pâture (1890-1934) an XII-1939
          • 2 O 1573 Affaires diverses : acquisition d'appareil contre la météorisation des bestiaux (1856) : réclamation pour paiement des réquisitions (1871) : extraits de délibérations du conseil municipal (1912-1938) 1856-1871
          • 2 O 4514 Extraits de délibérations budgétaires (1874 -1935) 1874-1935


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