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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • La Ferté-Loupière
          • 2 O 1581 Personnel : nominations et traitements (1922-1939)
            Police : arrêtés (1858-1937) 1858-1939
          • 2 O 1582 École : construction d'une école (1844-1849), 1 plan, achat de mobilier scolaire (1874-1938) ; acquisition d'un terrain pour y construire l'école de filles (1875-1877), 1 plan, Construction de l'école de filles et appropriation de l'école de garçons (1875-1891), 9 plans, travaux divers (1893-1907) ; construction d'une école à La Chaîne (1908-1914) ; construction des sanitaires et du préau (1913-1941), 2 plans 1844-1941
          • 2 O 1583 Autres bâtiments civils et équipement 1847-1939
          • 2 O 1584 Église : réparations diverses (an XI-1876)
            Presbytère : approbation des dépenses nécessaires aux réparations du presbytère (1812-1813), Construction des murs de clôture (1895-1896) : location (1925-1931)
            Cimetière : acquisition d'un terrain pour l'établissement du nouveau cimetière (1832-1833) : acquisition d'un terrain pour l'agrandissement du nouveau cimetière (1866-1869) : règlements et tarifs des concessions (1868-1925), 1 plan : construction d'un porche et agrandissement du cimetière (1929-1943) : concessions (1908-1932) : réparations des murs du cimetière (1925-1927) an XI-1932
          • 2 O 1585 Travaux communaux : vote de l'aménagement du champ de foire (1836-1856) ; réparations aux bâtiments communaux (1857-1861), reconstruction de la halle (1873-1874) ; dérivation du ruisseau de Saint-Vrain (1876) ; réparations à la mairie (1899) : étude d'un projet d'assainissement de prairies (1909-1910)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1900-1934) 1836-1934
          • 2 O 1586 Eaux : installation d'une pompe sur le ru du Moulin (1921) ; demande du concours du génie rural pour l'adduction d'eau potable (1874-1937)
            Éclairages ; marché pour l'installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et l'éclairage des rues (1928-1929) 1874-1937
          • 2 O 1587 Biens communaux, bois et revenus : acquisition d'un terrain pour y établir un cimetière (1832) : partage de terrains (1836) : acquisitions de terrains (1853-1929) : aliénations de terrains (1854-1868) : échanges de terrains (1867-1879) : acquisition de l'ancienne halle (1857-1863) : échanges de terrains (1867-1879) : ventes diverses (1873-1879) : droits de place (1854-1926)
            Vaine pâture (1891) 1832-1926
          • 2 O 1588 Affaires diverses : création d'ateliers de travail pour l'hiver (1870) : choix d'un emplacement pour un monument commémoratif (1907) 1870-1907
          • 2 O 4516 Extraits de délibérations budgétaires (1892 -1932) 1892-1932


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