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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Fleys
          • 2 O 1621 Personnel : nominations et traitements 1882-1928
          • 2 O 1622 Mairie, École : projet de construction d'une école (1939), 2 plans, aliénation de l'ancienne maison d'école (1844-1856), établissement d'un gymnase (1877), Construction d'une école mixte avec mairie (1913-1914), reconstruction des cabinets d'aisances de l'école mixte (1920-1922), 1 plan, réfection du préau de l'école (1933-1936) 1844-1936
          • 2 O 1623 Autres bâtiments civils et équipement 1829-1923
          • 2 O 1624 Église : réparations (an XI-1876), achat d'une cloche (1895), restauration (1901-1903), réfection de la couverture du clocher (1912)
            Presbytère : proposition de construction (an XI)
            Cimetière : règlement sur les concessions (1850), emplacement des concessions (1870-1881), 2 plans, translation (1902-1905), 1 plan, Concessions (1903-1932) an XI-1932
          • 2 O 1625 Travaux communaux : réparations à la mairie (an XI), appropriation des bâtiments Frontin destinés à servie de mairie et de maison d'école (1853), réparations à l'église et aux murs du cimetière (1852-1853), Construction d'un réservoirs et d'une conduite d'eau (1893-1896), aménagement d'une place public sur l'emplacement de l'ancien cimetière (1914-1921)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1912-1933) an XI-1933
          • 2 O 1626 Eaux : réparation de la fontaine (1828), abandon d'une fontaine à la commune (1892), 1 plan, travaux de recherche d'eau potable (1936-1937) 1828-193
          • 2 O 1627 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations (1856-1924)
            Vaine pâture (1855) 1855-1924
          • 2 O 1628 Affaires diverses : état des communes qui renoncent à la liquidation des charges de guerre de 1815 (1817), Plainte contre le maire (1829-1830), Projet d'érection d'un monument commémoratif aux morts de la guerre 1914-1918 (1921), demande de dégrèvement d'impôts pour la gelée et la grêle des 18 et 19 mai 1923 qui ont anéanti les vignes, installation d'une bascule sur la place public (1931) 1821-1931
          • 2 O 4521 Extraits de délibérations budgétaires (An 8 -1897) An 8-1897


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